Renvoi au comité de liquidation du don d'un brevet de 100 livres par le citoyen Samary, agent secondaire militaire au district de Tarascon, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de liquidation du don d'un brevet de 100 livres par le citoyen Samary, agent secondaire militaire au district de Tarascon, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 385.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
385
Dernière page
385
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
