Séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)

Table des matières

1. Citoyen Deschamps, chef de brigade. Ne commandait pas à Cholet lors de la mort du général Moulin ; en conséquence, son épouse n’a pas droit au secours décrété par la Conventionp.563

Ouverture de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Déroulement des séances]p.563

Renvoi au comité des secours d'une lettre du citoyen Deschamps, chef de brigade, informant qu'il ne commandait pas à Cholet lors de la mort du général Moulin, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.563

2. Société populaire de Roanne. Fabrication de salpêtre. Vente de biens nationauxp.563

Adresse de la société populaire de Roanne, informant de la fabrication de salpêtre et de la vente de biens nationaux, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.563

Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de la société populaire de Roanne, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.563

3. Société populaire et commune d’Yerville. Félicite la Convention. Donspp.563-566

Dons de la société populaire et de la commune d’Yerville, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.563

Adresse de la société populaire et de la commune d’Yerville, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.563-566

4. Commune de Carcassonne. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.566

Adresse de la commune de Carcassonne, qui s'indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.566

5. Société populaire de Fontenay-le-Peuple. Demande la punition de Lamiral. Félicite la Convention. Se réjouit des succès de la Républiquepp.566-567

Adresse de la société populaire de Fontenay-le-Peuple qui demande la punition de Lamiral, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.566

Adresse de la société populaire de Fontenay-le-Peuple qui félicite la Convention et se réjouit des succès de la République, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.566-567

6. Société populaire de Galan. Félicite la Convention. L’assure de son dévouement. Donspp.567-568

Adresse de la société populaire de Galan, qui félicite la Convention et l'assure de son dévouement, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.567-568

7. Société populaire d’Uzès-la-Montagne. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.568

Adresse de la société populaire d’Uzès-la-Montagne, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.568

8. Société populaire de Rouen. Félicite la Convention sur le décret du 18 floréal et l’établissement des fêtes décadairespp.568-569

Adresse de la société populaire de Rouen, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal et l’établissement des fêtes décadaires, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.568-569

9. Société populaire d’Héry. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.569

Adresse de la société populaire d’Héry, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.569

10. District d’Arles. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.569

Adresse du district d'Arles, qui félicite la Convention sur le décret du 18 floréal, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.569

11. Agent national du district de Meaux. Trait de courage du citoyen Vemayp.569

Adresse de l'agent national du district de Meaux, relatant le trait de courage du citoyen Vemay, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.569

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de l'agent national du district de Meaux, relatant le trait de courage du citoyen Vemay, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.569

12. Canonniers 2e bataillon des Gravilliers. Demandent à se battre. Donpp.569-570

Adresse des canonniers du 2e bataillon des Gravilliers, qui demandent à se battre, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.569

Dons des canonniers du 2e bataillon des Gravilliers, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.569-570

Renvoi au comité de salut public de l'adresse des canonniers du 2e bataillon des Gravilliers, qui demandent à se battre, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.570

13. Société populaire d’Uzès-la-Montagne. Commémoration de la journée du 31 mai. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.570

Adresse de la société populaire d’Uzès-la-Montagne, informant d'une commémoration de la journée du 31 mai, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.570

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire d’Uzès-la-Montagne, informant d'une commémoration de la journée du 31 mai, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.570

14. Comité révolutionnaire d’Ecrennes. Félicite la Convention du décret bannissant de Paris les ci-devant noblesp.570

Adresse du comité révolutionnaire d’Ecrennes, qui félicite la Convention du décret bannissant de Paris les ci-devant nobles, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.570

15. Société populaire de Thionville. Félicite la Convention de ce que les représentants ont échappé à l’attentatp.570

Adresse de la société populaire de Thionville, qui félicite la Convention de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.570

16. Citoyen François, de Metz. Donp.571

Don du citoyen François, de Metz, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.571

Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen François, de Metz, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.571

17. Commune de Sées. Don de jeunes citoyens. Ils félicitent la Convention et demandent la réquisition pour le service de la marinep.571

Dons de jeunes citoyens de la commune de Sées, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.571

Renvoi au comité de salut public de l'adresse et des dons de jeunes citoyens de la commune de Sées, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794), lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.571

Adresse de jeunes citoyens de la commune de Sées, qui félicitent la Convention et demandent la réquisition pour le service de la marine, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.571

18. Société populaire de Formerie. Félicite la Convention. Dons. Se plaint du manque de bestiaux dans les pâturages. Demande la réduction du nombre des comités révolutionnairesp.571

Dons de la société populaire de Formerie, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.571

Adresse de la société populaire de Formerie qui se plaint du manque de bestiaux dans les pâturages et demande la réduction du nombre des comités révolutionnaires, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.571

Renvoi aux comités de salut public et d'agriculture de l'adresse de la société populaire de Formerie, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.571

19. Commune de Saint-Haon. Donspp.571-572

Dons de la commune de Saint-Haon, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.571-572

Renvoi au comité de la guerre des dons de la commune de Saint-Haon, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.572

20. Société populaire de Caudebec. Félicite la Conventionp.572

Adresse de la société populaire de Caudebec, qui félicite la Convention, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.572

21. Citoyen Dufourg, chef de bataillon à Bar-sur-Ornain. Réclame une pension pour le fils du citoyen Dusaulxp.572

Renvoi au comité des secours publics de la demande du citoyen Dufourg, chef de bataillon à Bar-sur-Ornain, qui réclame une pension pour le fils du citoyen Dusaulx, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.572

22. Agent national du district d’Evron. Don du citoyen Després, ex-religieuxp.572

Don du citoyen Després, ex-religieux, transmis par l'agent national du district d'Evron lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.572

Renvoi au comité des finances du don du citoyen Després, ex-religieux, transmis par l'agent national du district d'Evron lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794), lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.572

23. Agence des lois. Annonce que le Bulletin des lois paraîtra à compter du 26 prairial et que le citoyen Bréjard est chargé de recueillir les lois à imprimerpp.572-573

Lettre de l'agence des lois, qui annonce que le Bulletin des lois paraîtra à compter du 26 prairial et que le citoyen Bréjard est chargé de recueillir les lois à imprimer, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Déroulement des séances]pp.572-573

Simon Edme Monnel

24. Société populaire de Cette. Dons des citoyens Bergeron, Bussan, Guillet et autresp.573

Dons des citoyens Bergeron, Bussan, Guillet et autres, transmis par la société populaire de Cette, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.573

25. Citoyen Barère, ex-prêtre. Donp.573

Don du citoyen Barère, ex-prêtre, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.573

Adresse du citoyen Barère, ex-prêtre, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.573

26. Agent national district de Grasse. Don de pommes de terrepp.573-574

Don de pommes de terre par l'agent national du district de Grasse, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.573

Renvoi au comité d'agriculture du don de pommes de terre par l'agent national du district de Grasse, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.573

Adresse de l'agent national du district de Grasse annonçant un don de pommes de terre, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.573-574

27. Citoyen Payan, commissaire de la commission de l’instruction publique. Trait de générosité de la section des Bonnes-Nouvelles envers des volontaires sortant de l’hôpitalp.574

Adresse du citoyen Paysan, commissaire de la commission de l’instruction publique, qui relate un trait de générosité de la section des Bonnes-Nouvelles envers des volontaires sortant de l’hôpital, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.574

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du citoyen Paysan, qui relate un trait de générosité de la section des Bonnes-Nouvelles envers des volontaires sortant de l’hôpital, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.574

28. Société populaire de Vincennes. Demande un rapport sur les exceptions et modifications à la loi du 10 frimaire relative aux aliénations des petites portions de terrain et qu’entre-temps ses habitants soient dispensés de l’exécution de certains articlesp.574

Pétition de la société populaire de Vincennes, qui demande un rapport sur les exceptions et modifications à la loi du 10 frimaire relative aux aliénations des petites portions de terrain, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.574

Renvoi au comité d'aliénation et des domaines de la pétition de la société populaire de Vincennes, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.574

29. Société populaire de Cognac. S’indigne de l’attentat contre les représentantspp.574-575

Adresse de la société populaire de Cognac, qui s'indigne de l'attentat contre les représentants, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.574-575

30. Commune de Limoux. Eloge du représentant Chaudron-Roussaup.575

Adresse de la commune de Limoux, faisant l'éloge du représentant Chaudron-Roussau, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.575

31. Société populaire, commune et comité révolutionnaire de Nogent-sur-Andelle. Dons. S’indignent de l’attentat contre les représentantspp.575-576

Dons des société populaire, commune et comité révolutionnaire de Nogent-sur-Andelle, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.575

Adresse des société populaire, commune et comité révolutionnaire de Nogent-sur-Andelle, qui s'indignent de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.576

32. Société populaire de Lausargues. Félicite la Conventionp.576

Adresse de la société populaire de Lausargues, qui félicite la Convention, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.576

33. Municipalité de Dijon. Se félicite que les représentants aient échappé à l’attentatpp.576-577

Adresse de la municipalité de Dijon, qui se félicite que les représentants aient échappé à l’attentat, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.576-577

34. Société populaire d’Agde. Demande la réduction des comités révolutionnaires. Esprit civique des habitants. Donsp.577

Adresse de la société populaire d’Agde, qui demande la réduction des comités révolutionnaires, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.577

Dons de la société populaire d’Agde, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.577

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d’Agde, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.577

35. District de Chalon-sur-Saône. S’indigne de l’attentat contre les représentantsp.577

Adresse du district de Chalon-sur-Saône, qui s'indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.577

36. Commune de Rouen. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Félicite la Convention du décret du 18 floréalpp.577-578

Adresse de la commune de Rouen, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.577-578

37. Département de Seine-Inférieure. S’indigne de l’attentat contre les représentants. Félicite la Convention du décret du 18 floréalp.578

Adresse du département de Seine-Inférieure, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.578

38. Département de Côte-d’Or. Félicite la Convention du décret du 18 floréal et de la punition des traîtresp.578

Adresse du département de Côte-d’Or, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et de la punition des traîtres, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.578

39. District de Joigny. Vente de biens de l’émigré Dupras-Barbançonp.578

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du district de Joigny, concernant la vente de biens de l’émigré Dupras-Barbançon, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.578

40. District de Guérande. Vente des biens d’émigrésp.578

Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du district de Guérande, concernant la vente de biens d'émigrés, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.578

41. Société populaire de Castelnau-de-Montmiral. Félicite la Convention d’avoir déjoué la la conspirationp.579

Adresse de la société populaire de Castelnau-de-Montmiral, qui félicite la Convention d’avoir déjoué la la conspiration, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.579

42. Comité révolutionnaire de Cormeilles. Donsp.579

Dons du comité révolutionnaire de Cormeilles, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.579

Adresse du comité révolutionnaire de Cormeilles, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.579

43. Décret proposant un secours et diverses mesures en faveur de la citoyenne Petit-Jean. (Rapporteur : Charlier)pp.579-580

Discours de la citoyenne Petit-Jean, demandant un secours, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.579-580

Décret proposant un secours et diverses mesures en faveur de la citoyenne Petit-Jean, proposé par le rapporteur Charlier, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]p.580

Louis Joseph Charlier

44. Société populaire de Bourbonne-les-Eaux. Félicite la Convention. Donspp.580-583

Discours de la société populaire de Bourbonne-les-Eaux, qui félicite la Convention, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.580

Etats des dons de la société populaire de Bourbonne-les-Eaux, qui félicite la Convention, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[État et compte]pp.581-582

Dons de la société populaire de Bourbonne-les-Eaux, qui félicite la Convention, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.583

45. Commune de Monceaux. Félicite la Convention du décret du 18 floréal, s’indigne de l’attentat contre les représentantsp.583

Discours de la commune de Monceaux, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.583

46. Citoyen Friguet, ex-ingénieur. Projet pour la salubrité de l’air et des eaux de Parisp.583

Renvoi au comité d'instruction publique du projet du citoyen Friguet pour la salubrité de l’air et des eaux de Paris, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.583

47. Citoyen Bonne-Carrère. Hommage d’un modèle perfectionné de faux et de documentsp.583

Renvoi au comité d'agriculture de l'hommage du citoyen Bonne-Carrère d’un modèle perfectionné de faux et de documents, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.583

48. Pétition d’ouvriers et artistes de la liste civile, pour obtenir le remboursement de sommes qui leur sont duesp.583

Renvoi au comité des finances de la pétition d’ouvriers et artistes de la liste civile, pour obtenir le remboursement de sommes qui leur sont dues, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.583

49. Citoyenne Perrin, épouse Tampier. Demande un secoursp.584

Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Perrin, épouse Tampier, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.584

50. Citoyen Geffroy. Bulletin des blessuresp.584

Lecture de bulletin des blessures du citoyen Geffroy, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Déroulement des séances]p.584

51. Adoption du procès-verbal de la séance du 17 prairialp.584

Lecture du procès-verbal du 17 prairial, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Déroulement des séances]p.584

52. Adoption du procès-verbal de la séance du 5 septembre 1793. (Vieux style)p.584

Lecture du procès-verbal du 5 septembre 1793, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Déroulement des séances]p.584

53. Citoyen Pioquin. Réclame la main-levée de chanvre réquisitionnép.584

Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de la pétition du citoyen Pioquin, qui réclame la main-levée de chanvre réquisitionné, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.584

54. Société populaire de Vialas. Félicite la Convention. Donspp.584-585

Dons de la société populaire de Vialas, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.584

Adresse de la société populaire de Vialas, qui félicite la Convention, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.584-585

55. Citoyen Salgues. Demande la suspension d’un arrêté de l’Yonne déclarant son frère émigrép.585

Renvoi au comité de sureté générale de la pétition du citoyen Salgues, qui demande la suspension d’un arrêté de l’Yonne déclarant son frère émigré, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.585

56. Société populaire de Rueil. Remercie la Convention du décret du 18 floréal et de ce que les représentants ont échappé à l’attentatpp.585-586

Discours de la société populaire de Rueil, qui remercie la Convention du décret du 18 floréal et de ce que les représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.585-586

57. Citoyen Chaussin, cultivateur à la Varenne-Saint-Maur. Demande un secoursp.586

Renvoi aux comités de secours et d'agriculture de la pétition du citoyen Chaussin, cultivateur à la Varenne-Saint-Maur, qui demande un secours, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.586

58. Citoyenne Bontemps. Demande la décision de la Convention sur une affaire la concernantp.586

Renvoi au comité de législation de la pétition de la citoyenne Bontemps, qui demande la décision de la Convention sur une affaire la concernant, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.586

59. Comité révolutionnaire de Monceaux. S’indigne de l’attentat contre les représentants, remercie la Convention du décret du 18 floréalp.586

Discours du comité révolutionnaire de Monceaux, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants et remercie la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.586

60. Citoyen L’Huilier, de Tarare. Demande la mise en liberté du citoyen Caquetp.586

Renvoi aux représentants du peuple à Commune-Affranchie de la pétition du citoyen L’Huilier, de Tarare, qui demande la mise en liberté du citoyen Caquet, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.586

61. Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Valagnose, détenu à Bicêtrep.586

Renvoi au comité de sûreté générale de la pétition du citoyen Valagnose, détenu à Bicêtre, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.586

62. Citoyenne Garnejoux. Demande un secoursp.586

Renvoi au comité des secours publics de la pétition de la citoyenne Garnejoux, demandant un secours, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.586

63. Société populaire d’Orbec. Offre un ouvrage sur les poids et mesures ; demande un tribunal de commerce pour la communepp.586-587

Don de la société populaire d’Orbec, qui offre un ouvrage sur les poids et mesures, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.586

Renvoi au comité d'instruction publique du don de la société populaire d’Orbec, sur les poids et mesures, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.586

Renvoi aux comités de commerce et de division de la pétition de la société populaire d’Orbec, qui demande un tribunal de commerce pour la commune, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.587

Pétition de la société populaire d’Orbec, qui demande un tribunal de commerce pour la commune, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.587

64. Citoyen Martine, acquitté. Demande un secoursp.587

Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Martine, acquitté, qui demande un secours, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.587

65. Décret accordant un secours au citoyen Moreau qui, guéri de ses blessures, demande à retourner au combat. (Rapporteur : Briez)p.587

Pétition du citoyen Moreau qui, guéri de ses blessures, demande à retourner au combat, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.587

Décret accordant un secours au citoyen Moreau qui, guéri de ses blessures, demande à retourner au combat, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]p.587

66. Commune de Bourg. Félicite la Convention du décret du 18 floréal et de ce que ses représentants ont échappé à l’attentatpp.587-588

Discours de la commune de Bourg, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et de ce que ses représentants ont échappé à l’attentat, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.587-588

67. Citoyenne veuve Saint-Prix. Se plaint de ce que sa pétition tendant à obtenir un secours sur des prises ait été repousséep.588

Pétition de la citoyenne veuve Saint-Prix, qui se plaint de ce que sa pétition tendant à obtenir un secours sur des prises ait été repoussée, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.588

Remarque du représentant Bréard sur la pétition de la citoyenne veuve Saint-Prix, qui se plaint de ce que sa pétition tendant à obtenir un secours sur des prises ait été repoussée, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Discussion]p.588

Jean-Jacques de Bréard-Duplessys

Renvoi aux comités de marine et des secours publics de la pétition de la citoyenne veuve Saint-Prix, qui se plaint de ce que sa pétition tendant à obtenir un secours sur des prises ait été repoussée, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.588

68. Détaillants de Paris. Se plaignent d’être menacés de devoir abandonner leurs échoppesp.588

Renvoi au comité de commerce de la pétition des détaillants de Paris, qui se plaignent d’être menacés de devoir abandonner leurs échoppes, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.588

69. Citoyen Roussier, ex-conducteur des charges du corps de la République. Demande à rentrer dans des biens qui lui ont été extorquésp.588

Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Roussier, ex-conducteur des charges du corps de la République, qui demande à rentrer dans des biens qui lui ont été extorqués, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.588

70. Jugement des prises. Les comités de salut public et de marine sont chargés d’étudier les moyens de rendre une prompte justicep.588

Renvoi aux comités de salut public et de marine d'une demande d’étudier les moyens de rendre une prompte justice concernant le jugement des prises, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.588

Jean-Jacques de Bréard-Duplessys

71. Décret accordant un secours au citoyen Rondot, d’Atherans. (Rapporteur : Merlino)p.589

Décret accordant un secours au citoyen Rondot, d’Atherans, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]p.589

Jean-François Marie Merlino

72. Décret accordant un secours au citoyen Letellier, carrier à Ecuelles. (Rapporteur : idem)p.589

Décret accordant un secours au citoyen Letellier, carrier à Ecuelles, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]p.589

Jean-François Marie Merlino

73. Décret accordant un secours à la citoyenne Canon, veuve Rombach et à la citoyenne Maraudet, veuve Bertin. (Rapporteur : idem)p.589

Décret accordant un secours à la citoyenne Canon, veuve Rombach et à la citoyenne Maraudet, veuve Bertin, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]p.589

Jean-François Marie Merlino

74. Décret accordant un secours au citoyen Lambert, épicier à Paris, acquitté. (Rapporteur : idem)p.589

Décret accordant un secours au citoyen Lambert, épicier à Paris, acquitté, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]p.589

Jean-François Marie Merlino

75. Décret ordonnant l’impression et la distribution du rapport Coupé sur les abeilles. (Rapporteur : Pellé)p.589

Décret ordonnant l’impression et la distribution du rapport Coupé sur les abeilles, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]p.589

76. Décret accordant un secours à la citoyenne Petitjean, femme Reversy, canonnier de la 4e compagnie du bataillon de la Sorbonne. (Rapporteur : Charlier)pp.589-590

Décret accordant un secours à la citoyenne Petitjean, femme Reversy, canonnier de la 4e compagnie du bataillon de la Sorbonne, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]pp.589-590

Louis Joseph Charlier

77. Décret accordant un secours à la veuve Palaye. (Rapporteur : Merlino)p.590

Décret accordant un secours à la veuve Palaye, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Décret]p.590

Jean-François Marie Merlino

Levée de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Déroulement des séances]p.590

Pierre Antoine LaloyMarie Pierre Adrien FrancastelJean-Baptiste CarrierPhilippe Constant Joseph BriezGaspard Jean Joseph Lesage-SenaultJean baptiste MichaudJean-Jacques Régis de Cambacérès

78. Citoyens Melin et Dussautier. Donsp.590

Dons des citoyens Melin et Dussautier, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.590

79. Citoyen Lefèvre. Donp.590

Don du citoyen Lefèvre, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.590

80. Commandement militaire près l’armée de l’Ouest. Donsp.590

Dons du commandement militaire près l’armée de l’Ouest, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.590

81. Représentant Lequinio. Dons des citoyens de Sorolinpp.590-591

Dons des citoyens de Sorolin, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]pp.590-591

Joseph Marie Lequinio de Kerblay

82. Commissaire des administrations civiles, police et tribunal. Au sujet d’un décret ordonnant de surseoir à l’exécution de jugements rendus par le tribunal criminel du Cantal contre plusieurs citoyensp.591

Renvoi au comité de législation d'un courrier du commissaire des administrations civiles, au sujet d’un décret ordonnant de surseoir à l’exécution de jugements rendus par le tribunal criminel du Cantal contre plusieurs citoyens, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.591

83. Les créanciers d’A. Gramont. Demandent l’autorisation de procéder à l’adjudication des biens de ce citoyenp.591

Renvoi au comité de législation d'une demande des créanciers d’A. Gramont pour procéder à l’adjudication des biens de ce citoyen, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.591

84. Société populaire d’Illiers. Demande le recensement des récoltespp.591-592

Renvoi au comité d'agriculture de la demande de la société populaire d’Illiers concernant le recensement des récoltes, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Renvoi aux comités]pp.591-592

85. Société populaire de Cette. Donsp.592

Dons de la société populaire de Cette, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[Don patriotique et hommage]p.592

Pièce annexe. Agence des loisp.592

Liste des décrets envoyés aux autorités constituées par l'Agence des Lois, lors de la séance du 25 prairial an II (13 juin 1794)[État et compte]p.592

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Référence bibliographique

Séance du 25 prairial an II (13 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 563-592.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

563

Dernière page

592

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:21