Table des matières
Lettres du représentant Jean-Bon Saint-André, en mission dans les départements maritimes, qui témoigne de l'indignations des citoyens de Brest à la nouvelle de la conspiration, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.659
Lettres du représentant Jean-Bon Saint-André, en mission dans les départements maritimes, qui témoigne de l'indignations des citoyens de Brest à la nouvelle de la conspiration, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.659
Adresse du conseil-général de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme) qui félicite la Convention d'avoir préservé le vaisseau de la République du naufrage et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.659-660
Adresse du conseil-général de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme) qui félicite la Convention d'avoir préservé le vaisseau de la République du naufrage et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.659-660
Adresse des autorités constituées et de la société populaire du canton de Dieppe, district d'Etain, qui applaudissent au gouvernement révolutionnaire, félicitent la Convention de ses travaux et annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.662-663
Adresse des autorités constituées et de la société populaire du canton de Dieppe, district d'Etain, qui applaudissent au gouvernement révolutionnaire, félicitent la Convention de ses travaux et annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.662-663
Adresse des administrateurs du Mans qui témoignent de l'indignation à la nouvelle de la conspiration et annoncent avoir dénoncé des complices d'Hébert qui se trouvaient dans leur arrondissement, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.665-666
Adresse des administrateurs du Mans qui témoignent de l'indignation à la nouvelle de la conspiration et annoncent avoir dénoncé des complices d'Hébert qui se trouvaient dans leur arrondissement, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.665-666
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans le département de la Sarthe, qui fait part à la Convention des progrès de la Raison, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.666
Lettre du représentant Garnier (de Saintes), en mission dans le département de la Sarthe, qui fait part à la Convention des progrès de la Raison, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.666
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du citoyen Chauvin, commissaire national près le tribunal du district de Gournay, qui envoie le procès-verbal des fêtes pour l'inauguration du temple de la Raison et de la reprise de Toulon, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Renvoi aux comités]p.666
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du citoyen Chauvin, commissaire national près le tribunal du district de Gournay, qui envoie le procès-verbal des fêtes pour l'inauguration du temple de la Raison et de la reprise de Toulon, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Renvoi aux comités]p.666
Adresse du citoyen Chauvin, commissaire national près le tribunal du district de Gournay, qui envoie le procès-verbal des fêtes pour l'inauguration du temple de la Raison et de la reprise de Toulon, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.667
Adresse du citoyen Chauvin, commissaire national près le tribunal du district de Gournay, qui envoie le procès-verbal des fêtes pour l'inauguration du temple de la Raison et de la reprise de Toulon, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.667
Adresse du conseil-général de la commune de Valborgne-du-Gard (Gard), qui témoigne à la Convention sa reconnaissance pour le décret qui brise les fers des hommes de couleur et annonce des dons civiques, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.668-669
Adresse du conseil-général de la commune de Valborgne-du-Gard (Gard), qui témoigne à la Convention sa reconnaissance pour le décret qui brise les fers des hommes de couleur et annonce des dons civiques, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.668-669
Lettre du citoyen Barthélemy, adjoint à la garde du cabinet des médailles de la bibliothèque nationale, concernant une gravure d'une médaille d'argent, présentée par le représentant Grégoire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.669-670
Lettre du citoyen Barthélemy, adjoint à la garde du cabinet des médailles de la bibliothèque nationale, concernant une gravure d'une médaille d'argent, présentée par le représentant Grégoire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.669-670
Essai historique et patriotique sur les arbres de la liberté, présenté par le représentant Grégoire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Mémoire]pp.670-680
Essai historique et patriotique sur les arbres de la liberté, présenté par le représentant Grégoire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Mémoire]pp.670-680
Renvoi à la commission de santé de la pétition du conseil-général de la commune de Grenoble, de la société populaire, du directoire du district et du département de l'Isère, qui demandent l'établissement d'une École de chirurgie, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Renvoi aux comités]p.681
Renvoi à la commission de santé de la pétition du conseil-général de la commune de Grenoble, de la société populaire, du directoire du district et du département de l'Isère, qui demandent l'établissement d'une École de chirurgie, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Renvoi aux comités]p.681
Pétition du conseil-général de la commune de Grenoble, de la société populaire, du directoire du district et du département de l'Isère, qui demandent l'établissement d'une École de chirurgie, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.681-682
Pétition du conseil-général de la commune de Grenoble, de la société populaire, du directoire du district et du département de l'Isère, qui demandent l'établissement d'une École de chirurgie, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.681-682
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Lehot la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Lehot la somme de 150 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et des finances, accordant au citoyen Duffour la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire et alimentaire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et des finances, accordant au citoyen Duffour la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire et alimentaire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Lebreton la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]p.682
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Lebreton la somme de 200 livres à titre de secours, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]p.682
Adresse du 1er bataillon de la gendarmerie de la 33e division suivant l'armée des Côtes de Cherbourg, qui félicite la Convention pour la découverte de la conspiration et annonce un don pour les familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.683
Adresse du 1er bataillon de la gendarmerie de la 33e division suivant l'armée des Côtes de Cherbourg, qui félicite la Convention pour la découverte de la conspiration et annonce un don pour les familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.683
Discours de la députation de la société populaire des sans-culottes de Bouleurs, canton de Crécy, qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration et réponse du Président, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.683-684
Discours de la députation de la société populaire des sans-culottes de Bouleurs, canton de Crécy, qui félicite la Convention de la découverte de la conspiration et réponse du Président, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.683-684
Adresse de la municipalité et du conseil-général de la commune de Bar-sur-Seine, qui félicitent la Convention sur les mesures rigoureuses qu'elle a prises pour l'affermissement de la République, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.685
Adresse de la municipalité et du conseil-général de la commune de Bar-sur-Seine, qui félicitent la Convention sur les mesures rigoureuses qu'elle a prises pour l'affermissement de la République, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.685
Adresse de la société républicaine de la commune de Vertus (Marne) qui s'indigne de la nouvelle conspiration formée contre la souveraineté du peuple et invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.689
Adresse de la société républicaine de la commune de Vertus (Marne) qui s'indigne de la nouvelle conspiration formée contre la souveraineté du peuple et invite la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.689
Seconde lecture et adoption du décret abolissant l’esclavage des nègres, présenté par Monnel, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]p.694
Seconde lecture et adoption du décret abolissant l’esclavage des nègres, présenté par Monnel, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]p.694
Rapport, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, sur la suppression du Conseil exécutif, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Rapport]pp.694-697
Rapport, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, sur la suppression du Conseil exécutif, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Rapport]pp.694-697
Décret, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, remplaçant le Conseil exécutif provisoire par 12 Commissions exécutives, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]pp.697-699
Décret, présenté par Carnot au nom du comité de salut public, remplaçant le Conseil exécutif provisoire par 12 Commissions exécutives, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Décret]pp.697-699
Renvoi au comité de commerce des deux articles additionnels à la loi sur l'accaparement proposés par Lecointre, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Renvoi aux comités]p.699
Renvoi au comité de commerce des deux articles additionnels à la loi sur l'accaparement proposés par Lecointre, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Renvoi aux comités]p.699
Levée de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.700
Levée de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.700
Renvoi au comité de la marine et de commerce, pour faire un rapport sur les douanes, en annexe de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Renvoi aux comités]p.700
Renvoi au comité de la marine et de commerce, pour faire un rapport sur les douanes, en annexe de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)[Renvoi aux comités]p.700
Infos
Référence bibliographique
Séance du 12 germinal an II (1er avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. pp. 659-703.
Langue
Français
Nombre de pages
45
Première page
659
Dernière page
703
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
Modifié le
