Décret, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et des finances, accordant au citoyen Duffour la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire et alimentaire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Jean-François Marie Merlino. Décret, présenté par Merlino au nom des comités des secours publics et des finances, accordant au citoyen Duffour la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire et alimentaire, lors de la séance du 12 germinal an II (1er avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 682.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
682
Dernière page
682
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
Modifié le