Table des matières
Ouverture de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794) sous la présidence du représentant Treillard[Déroulement des séances]p.300
Ouverture de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794) sous la présidence du représentant Treillard[Déroulement des séances]p.300
Adresse de la société populaire de Remoulins (Gard) qui félicite la Convention sur son décret qui proclame l'existence de l' Être suprême et exprime son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.301
Adresse de la société populaire de Remoulins (Gard) qui félicite la Convention sur son décret qui proclame l'existence de l' Être suprême et exprime son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.301
Adresse de la société populaire de Léoville (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention sur son décret qui proclame l'existence de l' Être suprême et exprime son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.303
Adresse de la société populaire de Léoville (Seine-et-Oise) qui félicite la Convention sur son décret qui proclame l'existence de l' Être suprême et exprime son indignation pour l'attentat contre Collot-d'Herbois et Robespierre, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.303
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des membres des comités de correspondance et d'observation des lois de la société populaire de Valence (Drôme) qui assure la Convention de son dévouement et envoie des dons, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.312
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse des membres des comités de correspondance et d'observation des lois de la société populaire de Valence (Drôme) qui assure la Convention de son dévouement et envoie des dons, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.312
Lecture, par le représentant Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, du 5ème numéro du Recueil des traits héroïques des Républicains français, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Rapport]pp.315-320
Lecture, par le représentant Thibaudeau au nom du comité d'instruction publique, du 5ème numéro du Recueil des traits héroïques des Républicains français, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Rapport]pp.315-320
Motion du représentant Goupilleau pour qu'à l'avenir le mot citoyen ne soit pas mis avant les noms propres, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.320
Motion du représentant Goupilleau pour qu'à l'avenir le mot citoyen ne soit pas mis avant les noms propres, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.320
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les événements d'Ypres et Bavay, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Rapport]pp.320-322
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les événements d'Ypres et Bavay, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Rapport]pp.320-322
Admission de Marc Ancogne et de l'adjudant général qui a porté les drapeaux pris à Ypres et qui s'adresse à la Convention, et réponse du Président, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Déroulement des séances]p.322
Admission de Marc Ancogne et de l'adjudant général qui a porté les drapeaux pris à Ypres et qui s'adresse à la Convention, et réponse du Président, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Déroulement des séances]p.322
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux récompenses à accorder au citoyen Ancogne et érigeant en monuments publics les barrières de Paris, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]pp.322-323
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux récompenses à accorder au citoyen Ancogne et érigeant en monuments publics les barrières de Paris, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]pp.322-323
Discussion sur le décret qui ordonne l'érection des monuments sacrés à la liberté, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Discussion]p.323
Discussion sur le décret qui ordonne l'érection des monuments sacrés à la liberté, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Discussion]p.323
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Gignat, de Loisir-sur-Marne (Marne), père de trois enfants, la somme de 1000 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.323
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Gignat, de Loisir-sur-Marne (Marne), père de trois enfants, la somme de 1000 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.323
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Rabeux, de Fertay (Nièvre), père de cinq enfants, la somme de 350 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.323
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Rabeux, de Fertay (Nièvre), père de cinq enfants, la somme de 350 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.323
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Boire, de Moux (Nièvre), la somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]pp.323-324
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Boire, de Moux (Nièvre), la somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]pp.323-324
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Chaumont, de Chamouillé (Haute-Marne), la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.324
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Chaumont, de Chamouillé (Haute-Marne), la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.324
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Leclerc, de Laigle (Eure), la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.324
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Leclerc, de Laigle (Eure), la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.324
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Mulet, du district de Verneuil (Eure), dont le fils est mort pour la patrie, la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.324
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Mulet, du district de Verneuil (Eure), dont le fils est mort pour la patrie, la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.324
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Lamy, veuve Giroux, volontaire dans le 8e bataillon de Paris, la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.324
Décret, présenté par Bouret au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Lamy, veuve Giroux, volontaire dans le 8e bataillon de Paris, la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.324
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au paiement des contributions des biens nationaux, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]pp.324-325
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif au paiement des contributions des biens nationaux, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]pp.324-325
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, ordonnant le versement à la trésorerie nationale des fonds provenant de la vente des quarts de réserve des bois des communes, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.326
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, ordonnant le versement à la trésorerie nationale des fonds provenant de la vente des quarts de réserve des bois des communes, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.326
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux droits d’enregistrement des biens nationaux recueillis par succession, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.326
Décret, présenté par Cambon au nom du comité des finances, relatif aux droits d’enregistrement des biens nationaux recueillis par succession, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)[Décret]p.326
Levée de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.326
Levée de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.326
Infos
Référence bibliographique
Séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. pp. 300-329.
Langue
Français
Nombre de pages
30
Première page
300
Dernière page
329
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
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