Décret nommant comme secrétaire le représentant Besson, en remplacement du représentant Lacombe-Saint-Michel, en mission, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Décret nommant comme secrétaire le représentant Besson, en remplacement du représentant Lacombe-Saint-Michel, en mission, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1980. p. 326.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
326
Dernière page
326
Type
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/5bc4e6d3-b2b1-4a9a-b7b2-69541a88cc21/manifest
Modifié le
