Table des matières
Adresse de la société des amis de la Constitution d'Angers, lors de la séance du 22 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.503
Adresse de la société des amis de la Constitution d'Angers, lors de la séance du 22 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.503
Adresse du directoire du département de Maine-et-Loire et de tous les autres corps administratifs séant à Angers, lors de la séance du 22 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.503-504
Adresse du directoire du département de Maine-et-Loire et de tous les autres corps administratifs séant à Angers, lors de la séance du 22 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.503-504
Lecture du procès-verbal dressé par la municipalité de la ville de Toul, de l'arrivée du 96e régiment, ci-devant Nassau, lors de la séance du 22 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.504
Lecture du procès-verbal dressé par la municipalité de la ville de Toul, de l'arrivée du 96e régiment, ci-devant Nassau, lors de la séance du 22 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.504
Lecture de la prestation du serment prêté par le régiment de La Fère, lors de la séance du 22 juillet 1791[Déroulement des séances]p.504
Lecture de la prestation du serment prêté par le régiment de La Fère, lors de la séance du 22 juillet 1791[Déroulement des séances]p.504
Lecture de la lettre de M. Buisson, libraire de Paris, lors de la séance du 22 juillet 1791[Lettre]p.504
Lecture de la lettre de M. Buisson, libraire de Paris, lors de la séance du 22 juillet 1791[Lettre]p.504
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif et du tribunal du district de Mortain, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]p.504
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du corps administratif et du tribunal du district de Mortain, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]p.504
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département du Morbihan, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]p.504
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département du Morbihan, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]p.504
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département de l'Ardèche, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.504-505
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département de l'Ardèche, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.504-505
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition des cultivateurs du département de l'Orne concernant le prix de vente des chevaux de race, lors de la séance du 22 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.505
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition des cultivateurs du département de l'Orne concernant le prix de vente des chevaux de race, lors de la séance du 22 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.505
Nouvelle rédaction des titres II, III, IV et V du décret concernant les compagnies des finances, présenté par M. Lebrun, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.505-506
Nouvelle rédaction des titres II, III, IV et V du décret concernant les compagnies des finances, présenté par M. Lebrun, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.505-506
Présentation par M. Rabaud-Saint-Étienne, au nom des comités de Constitution et militaire, des articles additionnels sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.506-507
Présentation par M. Rabaud-Saint-Étienne, au nom des comités de Constitution et militaire, des articles additionnels sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.506-507
Lecture par M. Rabaud-Saint-Étienne, d'un troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Projet de décret]p.507
Lecture par M. Rabaud-Saint-Étienne, d'un troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Projet de décret]p.507
Discussion sur le troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]pp.507-508
Discussion sur le troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]pp.507-508
Adoption des articles additionnels 3 à 7 sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]p.508
Adoption des articles additionnels 3 à 7 sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]p.508
Renvoi au comité d'un huitième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.508
Renvoi au comité d'un huitième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.508
Discussion concernant l'admission des huissiers des monnaies dans la gendarmerie nationale et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]p.508
Discussion concernant l'admission des huissiers des monnaies dans la gendarmerie nationale et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]p.508
Lettre des administrateurs composant le directoire du département de Paris concernant la couleur des affiches des actes publiques ou privés, lors de la séance du 22 juillet 1791[Lettre]pp.508-509
Lettre des administrateurs composant le directoire du département de Paris concernant la couleur des affiches des actes publiques ou privés, lors de la séance du 22 juillet 1791[Lettre]pp.508-509
Propositions concernant l'accueil de la demande du département de Paris concernant la couleur des affiches publiques, lors de la séance du 22 juillet 1791[Amendement]p.509
Propositions concernant l'accueil de la demande du département de Paris concernant la couleur des affiches publiques, lors de la séance du 22 juillet 1791[Amendement]p.509
Le comité de contribution est chargé de rendre comte du timbre à apposer sur les affiches, lors de la séance du 22 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.509
Le comité de contribution est chargé de rendre comte du timbre à apposer sur les affiches, lors de la séance du 22 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.509
Intervention de M. Emmery sollicitant la délibération sur le projet de décret présenté hier concernant la discipline militaire et passage à l'ordre du jour sur sa motion, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]p.509
Intervention de M. Emmery sollicitant la délibération sur le projet de décret présenté hier concernant la discipline militaire et passage à l'ordre du jour sur sa motion, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]p.509
Rapport par M. Alexandre de Lameth au nom des comités militaire et diplomatique, sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Rapport]pp.509-519
Rapport par M. Alexandre de Lameth au nom des comités militaire et diplomatique, sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Rapport]pp.509-519
Projet de décret par M. Alexandre de Lameth, au nom des comités militaire et diplomatique, sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Projet de décret]pp.519-520
Projet de décret par M. Alexandre de Lameth, au nom des comités militaire et diplomatique, sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Projet de décret]pp.519-520
Motion d'un membre demandant qu'il soit remis aux commissaires l'instruction sur leur mission, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.520
Motion d'un membre demandant qu'il soit remis aux commissaires l'instruction sur leur mission, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.520
Amendement de M. de Montesquiou concernant l'extension du commandement de M. Rochambeau, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Amendement]p.520
Amendement de M. de Montesquiou concernant l'extension du commandement de M. Rochambeau, en marge du projet de décret sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Amendement]p.520
Décret, présenté par M. Alexandre de Lameth au nom des comités militaire et diplomatique, sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.520-521
Décret, présenté par M. Alexandre de Lameth au nom des comités militaire et diplomatique, sur les moyens de pourvoir à la défense extérieure de l'État, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.520-521
Projet de décret par M. Gobel, évêque de Paris, concernant l'état de défense des terres de Porentruy, lors de la séance du 22 juillet 1791[Projet de décret]pp.521-522
Projet de décret par M. Gobel, évêque de Paris, concernant l'état de défense des terres de Porentruy, lors de la séance du 22 juillet 1791[Projet de décret]pp.521-522
Discussion suite au projet de décret de M. Gobel, évêque de Paris, concernant l'état de défense des terres de Porentruy, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]p.522
Discussion suite au projet de décret de M. Gobel, évêque de Paris, concernant l'état de défense des terres de Porentruy, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]p.522
Admission à la barre de M. Duveyrier, qui rendra compte de sa mission auprès de M. de Condé, lors de la séance du 22 juillet 1791[Déroulement des séances]p.522
Admission à la barre de M. Duveyrier, qui rendra compte de sa mission auprès de M. de Condé, lors de la séance du 22 juillet 1791[Déroulement des séances]p.522
Motion par M. d'André pour que les comités diplomatique et militaire rendent compte des mesures à prendre concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 22 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.525-526
Motion par M. d'André pour que les comités diplomatique et militaire rendent compte des mesures à prendre concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 22 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.525-526
Adresse des citoyens de la section du Faubourg-Montmartre, lors de la séance du 22 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.526
Adresse des citoyens de la section du Faubourg-Montmartre, lors de la séance du 22 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.526
Rapport par M. Salles, au nom des comités des rapports et des recherches réunis, relatif aux événements du champ de la Fédération, lors de la séance du 22 juillet 1791[Rapport]p.526
Rapport par M. Salles, au nom des comités des rapports et des recherches réunis, relatif aux événements du champ de la Fédération, lors de la séance du 22 juillet 1791[Rapport]p.526
Projet de décret, par M. Salles au nom des comités des rapports et des recherches réunis, relatif aux événements du champ de la Fédération, lors de la séance du 22 juillet 1791[Projet de décret]pp.526-527
Projet de décret, par M. Salles au nom des comités des rapports et des recherches réunis, relatif aux événements du champ de la Fédération, lors de la séance du 22 juillet 1791[Projet de décret]pp.526-527
Discussion sur le projet de décret de M. Salles relatif aux événements du champ de la Fédération, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]p.527
Discussion sur le projet de décret de M. Salles relatif aux événements du champ de la Fédération, lors de la séance du 22 juillet 1791[Discussion]p.527
Infos
Référence bibliographique
22 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 503-527.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
503
Dernière page
527
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