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Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département de l'Ardèche, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.504-505
Décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement du directoire du département de l'Ardèche, lors de la séance du 22 juillet 1791[Décret]pp.504-505
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition des cultivateurs du département de l'Orne concernant le prix de vente des chevaux de race, lors de la séance du 22 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.505
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition des cultivateurs du département de l'Orne concernant le prix de vente des chevaux de race, lors de la séance du 22 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.505
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au logement du directoire du département de l’Ardèche.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 504-505.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
504
Dernière page
505
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
