Motions de Ruhl et Legendre sur le discours des élèves de l'école de trompette, demandant que le comité de la guerre retrouve les vrais auteurs de cette pétition contestée, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motions de Ruhl et Legendre sur le discours des élèves de l'école de trompette, demandant que le comité de la guerre retrouve les vrais auteurs de cette pétition contestée, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 231.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
231
Dernière page
231
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le