Table des matières
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du conseil général de la commune de Moncontour (Côtes-du-Nord) qui annonce l'envoi de l'argenterie de son église et demande à la Convention de rester à son poste jusqu'à la paix, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.452
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du conseil général de la commune de Moncontour (Côtes-du-Nord) qui annonce l'envoi de l'argenterie de son église et demande à la Convention de rester à son poste jusqu'à la paix, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.452
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de l'agent national provisoire près la commune de Puy-Rhédan (Allier) qui annonce l'avancement de la Raison, des dons pour les défenseurs de la patrie et l'offrande patriotique du citoyen Devaux, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.455
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse de l'agent national provisoire près la commune de Puy-Rhédan (Allier) qui annonce l'avancement de la Raison, des dons pour les défenseurs de la patrie et l'offrande patriotique du citoyen Devaux, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.455
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société des amis de la constitution et des autorités constituées d'Anet qui applaudissent à l’œuvre des représentants en mission et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.458
Renvoi au comité de sûreté générale de l'adresse de la société des amis de la constitution et des autorités constituées d'Anet qui applaudissent à l’œuvre des représentants en mission et invitent la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.458
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse des administrateurs du district d'Argelès qui félicitent la Convention pour les grandes mesures qu'elle a prises et demande à changer son nom en celui de la Montagne, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.459
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse des administrateurs du district d'Argelès qui félicitent la Convention pour les grandes mesures qu'elle a prises et demande à changer son nom en celui de la Montagne, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.459
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société régénérée des jacobins de Sarre-Libre qui félicite la Convention sur son décret qui rend la liberté aux hommes de couleur et prend la défense du représentant Faure, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.462
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société régénérée des jacobins de Sarre-Libre qui félicite la Convention sur son décret qui rend la liberté aux hommes de couleur et prend la défense du représentant Faure, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.462
Lettre du représentant Roux, en mission dans le département des Ardennes, qui annonce l'inauguration du temple de la Raison dans la commune de Sedan et des dons patriotiques, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.462-463
Lettre du représentant Roux, en mission dans le département des Ardennes, qui annonce l'inauguration du temple de la Raison dans la commune de Sedan et des dons patriotiques, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.462-463
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du maire et des officiers-municipaux de la commune de Saint-Pierre-Colamine qui envoient des dons pour les défenseurs de la patrie et demandent à changer leur nom en celui de Colamine-la-Montagne, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.463
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du maire et des officiers-municipaux de la commune de Saint-Pierre-Colamine qui envoient des dons pour les défenseurs de la patrie et demandent à changer leur nom en celui de Colamine-la-Montagne, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.463
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Bartouille, assesseur du juge-de-paix de Clamart (Paris) qui offre sa pension et son brevet pour le soulagement des veuves et des orphelins des vainqueurs de Toulon et Landau, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.464
Renvoi au comité de liquidation du don du citoyen Bartouille, assesseur du juge-de-paix de Clamart (Paris) qui offre sa pension et son brevet pour le soulagement des veuves et des orphelins des vainqueurs de Toulon et Landau, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.464
Renvoi aux comités de salut public et des subsistances de la lettre d'Ysabeau sur la conduite des citoyens de Bordeaux et les annonces de Tallien et Bréard concernant des fausses calomnies, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.464-465
Renvoi aux comités de salut public et des subsistances de la lettre d'Ysabeau sur la conduite des citoyens de Bordeaux et les annonces de Tallien et Bréard concernant des fausses calomnies, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]pp.464-465
Lettre du représentant Ysabeau, en mission das le Bec-d'Ambès, qui fait part de l'esprit public à Bordeaux et des faux bruits répandus contre les représentants en mission, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.464-465
Lettre du représentant Ysabeau, en mission das le Bec-d'Ambès, qui fait part de l'esprit public à Bordeaux et des faux bruits répandus contre les représentants en mission, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.464-465
Intervention de Tallien annonçant une fausse lettre concernant la fuite d'Ysabeau et lui-même de la France, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Discussion]p.465
Intervention de Tallien annonçant une fausse lettre concernant la fuite d'Ysabeau et lui-même de la France, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Discussion]p.465
Motion de Bréard, qui témoigne des calomnies portés contre lui et demande l'insertion dans le bulletin de la calomnie portée contre les représentants en mission Ysabeau et Tallien, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.465
Motion de Bréard, qui témoigne des calomnies portés contre lui et demande l'insertion dans le bulletin de la calomnie portée contre les représentants en mission Ysabeau et Tallien, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.465
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, qui rend compte de la discussion sur l'article additionnel au décret du 22 ventôse concernant l'abolition des tous les titres cléricaux, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Rapport]pp.465-466
Rapport, présenté par Bézard au nom du comité de législation, qui rend compte de la discussion sur l'article additionnel au décret du 22 ventôse concernant l'abolition des tous les titres cléricaux, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Rapport]pp.465-466
Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant l'abolition des tous les titres cléricaux, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Projet de décret]p.466
Projet de décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, concernant l'abolition des tous les titres cléricaux, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Projet de décret]p.466
Renvoi au comité de législation, pour en faire un rapport, du projet de décret présenté par Bézard sur l'abolition de tous les titres cléricaux, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.466
Renvoi au comité de législation, pour en faire un rapport, du projet de décret présenté par Bézard sur l'abolition de tous les titres cléricaux, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.466
Motion de Merlin (de Thionville) demandant le renvoi de la lettre de Chabot au comité de sûreté générale pour en faire un rapport, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.467
Motion de Merlin (de Thionville) demandant le renvoi de la lettre de Chabot au comité de sûreté générale pour en faire un rapport, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.467
Résumé du rapport de Merlin (de Douai), au nom du comité de législation, concernant les réclamations des citoyens Sauguin qui demandent la levée du séquestre sur les biens de leur mère, prévenue d’émigration, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Rapport]p.467
Résumé du rapport de Merlin (de Douai), au nom du comité de législation, concernant les réclamations des citoyens Sauguin qui demandent la levée du séquestre sur les biens de leur mère, prévenue d’émigration, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Rapport]p.467
Discussion sur les réclamations des citoyens Sauguin qui demandent la levée du séquestre sur les biens de leur mère, prévenue d’émigration, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Discussion]p.468
Discussion sur les réclamations des citoyens Sauguin qui demandent la levée du séquestre sur les biens de leur mère, prévenue d’émigration, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Discussion]p.468
Décret, présenté par Cochon au nom des comités de la guerre et de salut public, constituant un conseil d'administration dans chacun des escadrons de cavalerie et de cavalerie légère, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Décret]pp.469-470
Décret, présenté par Cochon au nom des comités de la guerre et de salut public, constituant un conseil d'administration dans chacun des escadrons de cavalerie et de cavalerie légère, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Décret]pp.469-470
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant une gratification au citoyen Rocher, jardinier, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Décret]p.470
Décret, présenté par Peyssard au nom du comité des secours publics, accordant une gratification au citoyen Rocher, jardinier, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Décret]p.470
Décret, présenté par Calon au nom du comité de la guerre, ordonnant d’équiper les 62 soldats du 102° régiment cantonnés à Franciade, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Décret]pp.470-471
Décret, présenté par Calon au nom du comité de la guerre, ordonnant d’équiper les 62 soldats du 102° régiment cantonnés à Franciade, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Décret]pp.470-471
Levée de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.471
Levée de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.471
Infos
Référence bibliographique
Séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 449-473.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
449
Dernière page
473
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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