70. Décret ordonnant d’équiper les 62 soldats du 102° régiment cantonnés à Franciade (Rapporteur : Calon)
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Décret, présenté par Calon au nom du comité de la guerre, ordonnant d’équiper les 62 soldats du 102° régiment cantonnés à Franciade, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Décret]pp.470-471
Décret, présenté par Calon au nom du comité de la guerre, ordonnant d’équiper les 62 soldats du 102° régiment cantonnés à Franciade, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)[Décret]pp.470-471
Levée de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.471
Levée de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.471
Infos
Référence bibliographique
70. Décret ordonnant d’équiper les 62 soldats du 102° régiment cantonnés à Franciade (Rapporteur : Calon).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 470-471.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
470
Dernière page
471
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
