Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du conseil général de la commune de Moncontour (Côtes-du-Nord) qui annonce l'envoi de l'argenterie de son église et demande à la Convention de rester à son poste jusqu'à la paix, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse du conseil général de la commune de Moncontour (Côtes-du-Nord) qui annonce l'envoi de l'argenterie de son église et demande à la Convention de rester à son poste jusqu'à la paix, lors de la séance du 24 ventôse an II (14 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 452.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
452
Dernière page
452
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le