Table des matières
1. Félicitations à la Convention et serment de fidélité par : (a) tribunal du district de Pontarlier ; (b) Société populaire de Sedan ; (c) agent national de Sens ; (d) Société populaire de Ville-sur-Aulne ; (e) commune d’Uzel ; (f) commune de Buchy ; (g) Comité révolutionnaire de Verneuil ; (h) district de Beaumont ; (i) commune de Gamarde ; (j) Société populaire du Souillac ; (k) commune de Sauveterre ; (1) commune de Mailleroncourt-Charette ; (m) commune de Crépy ; (n) commune et Société populaire de Salins ; (o) Société populaire de Foug ; (p) commune d’Agde ; (q) district de Nyons ; (r) district de Blois ; (s) Société populaire de Nazaire ; (t) Société populaire d’Angers ; (u) Société populaire d’Aulon ; (v) Sociétés populaire d’Auxonne ; (w) de Marmande ; (x) de Nantua ; (y) de Mont-sur-Loire ; (z) de Meaux ; (a’) de Mont-Egalité ; (b’) de Cormeilles ; (c’) de Bonneuil ; (d’) de Melle ; (e’) commune de Saint-Georges-su-Cher ; (f’) district de Champlitte ; (g’) commune d’Amiens ; (h’) commune de Rodez ; (i’) Sociétés populaires et Comité révolutionnaire de Chamboulive ; (j’) de Rabastens ; (k’) des Vans ; (1’) d’Honfleur ; (m’) de Tinténias ; (n’) de Chabre-Chaunoux ; (o’) d’Embrun ; (p’) de Gisors ; (q’) des Aydes ; (r’) de Montignac-sur-Vézère ; (s’) de Tourspp.545-560
1. Félicitations à la Convention et serment de fidélité par : (a) tribunal du district de Pontarlier ; (b) Société populaire de Sedan ; (c) agent national de Sens ; (d) Société populaire de Ville-sur-Aulne ; (e) commune d’Uzel ; (f) commune de Buchy ; (g) Comité révolutionnaire de Verneuil ; (h) district de Beaumont ; (i) commune de Gamarde ; (j) Société populaire du Souillac ; (k) commune de Sauveterre ; (1) commune de Mailleroncourt-Charette ; (m) commune de Crépy ; (n) commune et Société populaire de Salins ; (o) Société populaire de Foug ; (p) commune d’Agde ; (q) district de Nyons ; (r) district de Blois ; (s) Société populaire de Nazaire ; (t) Société populaire d’Angers ; (u) Société populaire d’Aulon ; (v) Sociétés populaire d’Auxonne ; (w) de Marmande ; (x) de Nantua ; (y) de Mont-sur-Loire ; (z) de Meaux ; (a’) de Mont-Egalité ; (b’) de Cormeilles ; (c’) de Bonneuil ; (d’) de Melle ; (e’) commune de Saint-Georges-su-Cher ; (f’) district de Champlitte ; (g’) commune d’Amiens ; (h’) commune de Rodez ; (i’) Sociétés populaires et Comité révolutionnaire de Chamboulive ; (j’) de Rabastens ; (k’) des Vans ; (1’) d’Honfleur ; (m’) de Tinténias ; (n’) de Chabre-Chaunoux ; (o’) d’Embrun ; (p’) de Gisors ; (q’) des Aydes ; (r’) de Montignac-sur-Vézère ; (s’) de Tourspp.545-560
Adresse de la société populaire d'Auxonne, qui se félicite de la mission du représentant Bernard (de Saintes) dans le département de la Côte-d'Or, et invite la Convention à rester à son poste jusqu'à la paix, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.552
Adresse de la société populaire d'Auxonne, qui se félicite de la mission du représentant Bernard (de Saintes) dans le département de la Côte-d'Or, et invite la Convention à rester à son poste jusqu'à la paix, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.552
Résumé de l'adresse de la société populaire de Meaux (Seine-et-Marne), qui félicite la Convention sur les mesures qu'elle a prises contre les conspirateurs et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.553
Résumé de l'adresse de la société populaire de Meaux (Seine-et-Marne), qui félicite la Convention sur les mesures qu'elle a prises contre les conspirateurs et l'invite à rester à son poste, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.553
Adresse du district de Champlitte, qui invite la Convention à étouffer les monstres et à ne pas quitter la hache nationale qu'après avoir abattu toutes les têtes de l'hydre et avoir consolidé la République, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.555
Adresse du district de Champlitte, qui invite la Convention à étouffer les monstres et à ne pas quitter la hache nationale qu'après avoir abattu toutes les têtes de l'hydre et avoir consolidé la République, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.555
Adresse de la société populaire de Montignac-sur-Vézère, qui remercie la Convention pour tous les décrets prononcés cette dernière décade, qui doivent assurer à jamais le salut de la liberté, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.559-560
Adresse de la société populaire de Montignac-sur-Vézère, qui remercie la Convention pour tous les décrets prononcés cette dernière décade, qui doivent assurer à jamais le salut de la liberté, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.559-560
Adresse de la société populaire de Nailloux, qui annonce qu'elle vient d'établir un atelier populaire de salpêtre et qu'elle a célébré, le 16 ventôse, une fête en mémoire de la reprise de Toulon, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.562
Adresse de la société populaire de Nailloux, qui annonce qu'elle vient d'établir un atelier populaire de salpêtre et qu'elle a célébré, le 16 ventôse, une fête en mémoire de la reprise de Toulon, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.562
Renvoi au ministre de la Marine de l'annonce du don du citoyen Chaillon, qui offre du bois pour la marine, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Déroulement des séances]p.563
Renvoi au ministre de la Marine de l'annonce du don du citoyen Chaillon, qui offre du bois pour la marine, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Déroulement des séances]p.563
Extrait des délibérations de la commune de Chamborigaud, qui fait part des célébrations de la fête pour la reprise de Toulon et annonce l'envoi de l'argenterie, fruit des dépouilles des églises, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.563-566
Extrait des délibérations de la commune de Chamborigaud, qui fait part des célébrations de la fête pour la reprise de Toulon et annonce l'envoi de l'argenterie, fruit des dépouilles des églises, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.563-566
Intervention du représentant Ramel, sur les dons du district de Carcassonne, en annonçant d'autres dons du même district, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Discussion]p.568
Intervention du représentant Ramel, sur les dons du district de Carcassonne, en annonçant d'autres dons du même district, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Discussion]p.568
Renvoi au comité de sûreté générale, motivé par la motion de Monnot, de la pétition du citoyen Wargemont, qui réclame sa liberté, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.575
Renvoi au comité de sûreté générale, motivé par la motion de Monnot, de la pétition du citoyen Wargemont, qui réclame sa liberté, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.575
Motion de Delacroix demandant le renvoi au comité de sûreté générale des pétitionnaires qui se sont présentés pour demander des fourrages pour les chevaux le chargeant de rendre compte de leur conduite inconsidérée, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]p.576
Motion de Delacroix demandant le renvoi au comité de sûreté générale des pétitionnaires qui se sont présentés pour demander des fourrages pour les chevaux le chargeant de rendre compte de leur conduite inconsidérée, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]p.576
Lettre du représentant Dartigœyte qui dénonce un attentat contre lui à la société populaire d’Auch, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.577
Lettre du représentant Dartigœyte qui dénonce un attentat contre lui à la société populaire d’Auch, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.577
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de l'adresse de la société populaire d'Auch, qui annonce qu'elle poursuivra jusqu'à la mort la punition des scélérats qui ont osé attenter sur le représentant Dartigœyte, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.577
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de l'adresse de la société populaire d'Auch, qui annonce qu'elle poursuivra jusqu'à la mort la punition des scélérats qui ont osé attenter sur le représentant Dartigœyte, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.577
Intervention de Ducos (des Landes) qui annonce la mort du monstre qui a osé attenter à la vie du représentant Dartigœyte, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Discussion]p.578
Intervention de Ducos (des Landes) qui annonce la mort du monstre qui a osé attenter à la vie du représentant Dartigœyte, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Discussion]p.578
Décret, motivé par la motion de Pottier, relatif à l'emploi des dons patriotiques, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Décret]p.579
Décret, motivé par la motion de Pottier, relatif à l'emploi des dons patriotiques, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Décret]p.579
74. Décret rendant incompatibles les fonctions de membres des Comités révolutionnaires et d’exécuteurs des jugements criminels. Décret d’ordre du jour sur la motion de rendre incompatibles avec toutes les autres les fonctions de membres des Comités révolutionnaires (Rapporteur : L. Ath. Veau)pp.579-580
74. Décret rendant incompatibles les fonctions de membres des Comités révolutionnaires et d’exécuteurs des jugements criminels. Décret d’ordre du jour sur la motion de rendre incompatibles avec toutes les autres les fonctions de membres des Comités révolutionnaires (Rapporteur : L. Ath. Veau)pp.579-580
Décret, motivé par l'observation de Veau, rendant incompatible les fonctions de membres des comités révolutionnaires et d'exécuteurs des jugements criminels, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Décret]p.579
Décret, motivé par l'observation de Veau, rendant incompatible les fonctions de membres des comités révolutionnaires et d'exécuteurs des jugements criminels, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Décret]p.579
Passage à l'ordre du jour, sur la motion de Monmayou, motivé sur ce que cette incompatibilité est prononcée par la loi, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Déroulement des séances]pp.579-580
Passage à l'ordre du jour, sur la motion de Monmayou, motivé sur ce que cette incompatibilité est prononcée par la loi, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Déroulement des séances]pp.579-580
Renvoi au comité de salut public de la question soulevée par Delacroix relative à la suspension de la coupe des bois, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.580
Renvoi au comité de salut public de la question soulevée par Delacroix relative à la suspension de la coupe des bois, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.580
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, statuant sur le paiement d’une contribution foncière due par le citoyen Faudoas, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Décret]p.580
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, statuant sur le paiement d’une contribution foncière due par le citoyen Faudoas, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Décret]p.580
Discours de la députation de la commune de Franciade, accompagnée par la veuve de J.-J. Rousseau, qui demande que les cendres du philosophes soient mises au Panthéon, et réponse du Président, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.581
Discours de la députation de la commune de Franciade, accompagnée par la veuve de J.-J. Rousseau, qui demande que les cendres du philosophes soient mises au Panthéon, et réponse du Président, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.581
Motion de Lequinio, motivée par la pétition de la commune de Franciade et de la veuve de Rousseau, demandant la translation de ses cendres au Panthéon, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]p.581
Motion de Lequinio, motivée par la pétition de la commune de Franciade et de la veuve de Rousseau, demandant la translation de ses cendres au Panthéon, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]p.581
Motion de Debry, demandant que ce soit le comité d'instruction publique à s'occuper de la translation des cendres de Rousseau au Panthéon, se chargeant de présenter un décret pour exposer le mode d'exécution, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.581-582
Motion de Debry, demandant que ce soit le comité d'instruction publique à s'occuper de la translation des cendres de Rousseau au Panthéon, se chargeant de présenter un décret pour exposer le mode d'exécution, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.581-582
Décret, motivé par la motion de Debry, statuant la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, et chargeant le comité d'instruction publique de présenter une déclaration sur les raisons qui ont déterminé les honneurs du Panthéon au philosophe, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Décret]p.582
Décret, motivé par la motion de Debry, statuant la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, et chargeant le comité d'instruction publique de présenter une déclaration sur les raisons qui ont déterminé les honneurs du Panthéon au philosophe, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Décret]p.582
Levée de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.582
Levée de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.582
Adresse du comité révolutionnaire de la section de l'Homme Armé et de la société de la Chaumière (Paris), qui félicitent les représentants de la Convention pour avoir déjoué le complot et l'invitent à continuer d'être les organes de la justice éternelle, en annexe de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.582-583
Adresse du comité révolutionnaire de la section de l'Homme Armé et de la société de la Chaumière (Paris), qui félicitent les représentants de la Convention pour avoir déjoué le complot et l'invitent à continuer d'être les organes de la justice éternelle, en annexe de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.582-583
Infos
Référence bibliographique
Séance du 25 germinal an II (14 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 545-585.
Langue
Français
Nombre de pages
41
Première page
545
Dernière page
585
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
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