Décret, motivé par la motion de Debry, statuant la translation des cendres de J.-J. Rousseau au Panthéon, et chargeant le comité d'instruction publique de présenter une déclaration sur les raisons qui ont déterminé les honneurs du Panthéon au philosophe, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)