ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse de la société populaire de Vans, qui assure à la Convention son dévouement fraternel, lors de la séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 25 germinal an II (14 avril 1794)

1. Félicitations à la Convention et serment de fidélité par : (a) tribunal du district de Pontarlier ; (b) Société populaire de Sedan ; (c) agent national de Sens ; (d) Société populaire de Ville-sur-Aulne ; (e) commune d’Uzel ; (f) commune de Buchy ; (g) Comité révolutionnaire de Verneuil ; (h) district de Beaumont ; (i) commune de Gamarde ; (j) Société populaire du Souillac ; (k) commune de Sauveterre ; (1) commune de Mailleroncourt-Charette ; (m) commune de Crépy ; (n) commune et Société populaire de Salins ; (o) Société populaire de Foug ; (p) commune d’Agde ; (q) district de Nyons ; (r) district de Blois ; (s) Société populaire de Nazaire ; (t) Société populaire d’Angers ; (u) Société populaire d’Aulon ; (v) Sociétés populaire d’Auxonne ; (w) de Marmande ; (x) de Nantua ; (y) de Mont-sur-Loire ; (z) de Meaux ; (a’) de Mont-Egalité ; (b’) de Cormeilles ; (c’) de Bonneuil ; (d’) de Melle ; (e’) commune de Saint-Georges-su-Cher ; (f’) district de Champlitte ; (g’) commune d’Amiens ; (h’) commune de Rodez ; (i’) Sociétés populaires et Comité révolutionnaire de Chamboulive ; (j’) de Rabastens ; (k’) des Vans ; (1’) d’Honfleur ; (m’) de Tinténias ; (n’) de Chabre-Chaunoux ; (o’) d’Embrun ; (p’) de Gisors ; (q’) des Aydes ; (r’) de Montignac-sur-Vézère ; (s’) de Tours