Table des matières
Lettre des administrateurs du département de Paris demandant qu'une députation de l'Assemblée assiste à la distribution des prix de l'université de Paris, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]p.99
Lettre des administrateurs du département de Paris demandant qu'une députation de l'Assemblée assiste à la distribution des prix de l'université de Paris, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]p.99
Adresse du directoire du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 10 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.99
Adresse du directoire du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 10 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.99
Lettre de M. Routier, chirurgien aide-major de l'hôtel des Invalides offrant un assignat de 100 livres pour l'équipement d'un soldat à la défense de la patrie, et remarque de M. Bouche, lors de la séance du 10 juillet 1791[Don patriotique et hommage]pp.99-100
Lettre de M. Routier, chirurgien aide-major de l'hôtel des Invalides offrant un assignat de 100 livres pour l'équipement d'un soldat à la défense de la patrie, et remarque de M. Bouche, lors de la séance du 10 juillet 1791[Don patriotique et hommage]pp.99-100
Lecture, par M. Augier-Sauzay, de la lettre des commissaires de l'Assemblée dans le Doubs, le Jura et la Haute-Saône sur l'état de ces départements, lors de la séance du 10 juillet 1791[Correspondance des envoyés en mission]p.100
Lecture, par M. Augier-Sauzay, de la lettre des commissaires de l'Assemblée dans le Doubs, le Jura et la Haute-Saône sur l'état de ces départements, lors de la séance du 10 juillet 1791[Correspondance des envoyés en mission]p.100
Motions de MM. Noailles et Rabaud Saint-Etienne proposant des dispositions pour la défense des frontières, lors de la séance du 10 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Motions de MM. Noailles et Rabaud Saint-Etienne proposant des dispositions pour la défense des frontières, lors de la séance du 10 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.100-101
Renvoi au comité militaire des motions de MM. de Noailles et Rabaud-Saint-Etienne concernant les dispositions pour la défense des frontières, lors de la séance du 10 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.101
Renvoi au comité militaire des motions de MM. de Noailles et Rabaud-Saint-Etienne concernant les dispositions pour la défense des frontières, lors de la séance du 10 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.101
Motion de M. Prieur proposant l'impression de toutes les lettres envoyées par les envoyés en mission, lors de la séance du 10 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.101
Motion de M. Prieur proposant l'impression de toutes les lettres envoyées par les envoyés en mission, lors de la séance du 10 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.101
Décret relatif aux assignats hors d’état de servir et à divers objets de recette publique, lors de la séance du 10 juillet 1791[Décret]pp.101-102
Décret relatif aux assignats hors d’état de servir et à divers objets de recette publique, lors de la séance du 10 juillet 1791[Décret]pp.101-102
Lettre des commis et employés à la caisse d’épargne et de bienfaisance du sieur LaFarge qui envoient une somme pour subvenir à la dépense de trois soldats de la garde nationale, lors de la séance du 10 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.102
Lettre des commis et employés à la caisse d’épargne et de bienfaisance du sieur LaFarge qui envoient une somme pour subvenir à la dépense de trois soldats de la garde nationale, lors de la séance du 10 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.102
Retour de congé de MM. de Villemort, Verdolin et de Satillieu, et prestation du serment militaire de ce dernier, lors de la séance du 10 juillet 1791[Déroulement des séances]p.102
Retour de congé de MM. de Villemort, Verdolin et de Satillieu, et prestation du serment militaire de ce dernier, lors de la séance du 10 juillet 1791[Déroulement des séances]p.102
Résumé de la lettre de Guichard de La Linière, maréchal de camp, député du Gard, justifiant son absence à l'appel nominal du 12 juillet, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]p.102
Résumé de la lettre de Guichard de La Linière, maréchal de camp, député du Gard, justifiant son absence à l'appel nominal du 12 juillet, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]p.102
Résumé de la lettre d'une mère de famille anonyme offrant deux boîtes d'or, lors de la séance du 10 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.102
Résumé de la lettre d'une mère de famille anonyme offrant deux boîtes d'or, lors de la séance du 10 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.102
Hommage d'un ouvrage intitulé ~~Projet sur l'éducation nationale ~~ de M. Ferlus, professeur de rhétorique et d’histoire naturelle de l’école militaire de Sorrèze, lors de la séance du 10 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.102
Hommage d'un ouvrage intitulé ~~Projet sur l'éducation nationale ~~ de M. Ferlus, professeur de rhétorique et d’histoire naturelle de l’école militaire de Sorrèze, lors de la séance du 10 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.102
Motion demandant le renvoi au comité de Constitution d'un ouvrage offert par M. Ferlus, professeur de rhétorique et d’histoire naturelle à l’école militaire de Sorrèze, lors de la séance du 10 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.102
Motion demandant le renvoi au comité de Constitution d'un ouvrage offert par M. Ferlus, professeur de rhétorique et d’histoire naturelle à l’école militaire de Sorrèze, lors de la séance du 10 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.102
Lecture par M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, des lettres relatives à la défense des frontières du Midi et aux relations diplomatiques avec la cour d’Espagne, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]pp.102-104
Lecture par M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, des lettres relatives à la défense des frontières du Midi et aux relations diplomatiques avec la cour d’Espagne, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]pp.102-104
Envoi par le ministre des affaires étrangères d'une lettre de M. l'ambassadeur d'Espagne lui adressée, d'une dépêche de M. de Florida-Blanca, et d'une note officielle de la cour d'Espagne à la nation française, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discours et production des ministres]pp.104-105
Envoi par le ministre des affaires étrangères d'une lettre de M. l'ambassadeur d'Espagne lui adressée, d'une dépêche de M. de Florida-Blanca, et d'une note officielle de la cour d'Espagne à la nation française, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discours et production des ministres]pp.104-105
Demande de passage à l'ordre du jour et discussion de la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et des pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.105
Demande de passage à l'ordre du jour et discussion de la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et des pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.105
Motion demandant l'insertion au procès-verbal des opinions de MM. d'André et Rabaud-Saint-Etienne sur la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et les pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.105
Motion demandant l'insertion au procès-verbal des opinions de MM. d'André et Rabaud-Saint-Etienne sur la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et les pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.105
Décret concernant la liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 10 juillet 1791[Décret]pp.105-109
Décret concernant la liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 10 juillet 1791[Décret]pp.105-109
Discussion du projet de décret tendant à accorder aux ci-devant avocats au conseil les intérêts de leur finance à partir du 1er juillet 1790, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.109
Discussion du projet de décret tendant à accorder aux ci-devant avocats au conseil les intérêts de leur finance à partir du 1er juillet 1790, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.109
Discussion du projet de décret sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.110
Discussion du projet de décret sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.110
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]pp.110-111
Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]pp.110-111
Décret relatif au secret et à l'inviolabilité des lettres, lors de la séance du 10 juillet 1791[Décret]pp.111-112
Décret relatif au secret et à l'inviolabilité des lettres, lors de la séance du 10 juillet 1791[Décret]pp.111-112
Résumé de la lettre des administrateurs du département de Paris informant de la cérémonie de translation des restes de Voltaire, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]p.112
Résumé de la lettre des administrateurs du département de Paris informant de la cérémonie de translation des restes de Voltaire, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]p.112
Infos
Référence bibliographique
10 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 98-112.
Langue
Français
Nombre de pages
15
Première page
98
Dernière page
112
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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