Lettres relatives à la défense des frontières du Midi et aux relations diplomatiques avec la cour d’Espagne
Table des matières
Lecture par M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, des lettres relatives à la défense des frontières du Midi et aux relations diplomatiques avec la cour d’Espagne, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]pp.102-104
Lecture par M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, des lettres relatives à la défense des frontières du Midi et aux relations diplomatiques avec la cour d’Espagne, lors de la séance du 10 juillet 1791[Lettre]pp.102-104
Envoi par le ministre des affaires étrangères d'une lettre de M. l'ambassadeur d'Espagne lui adressée, d'une dépêche de M. de Florida-Blanca, et d'une note officielle de la cour d'Espagne à la nation française, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discours et production des ministres]pp.104-105
Envoi par le ministre des affaires étrangères d'une lettre de M. l'ambassadeur d'Espagne lui adressée, d'une dépêche de M. de Florida-Blanca, et d'une note officielle de la cour d'Espagne à la nation française, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discours et production des ministres]pp.104-105
Demande de passage à l'ordre du jour et discussion de la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et des pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.105
Demande de passage à l'ordre du jour et discussion de la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et des pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.105
Motion demandant l'insertion au procès-verbal des opinions de MM. d'André et Rabaud-Saint-Etienne sur la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et les pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.105
Motion demandant l'insertion au procès-verbal des opinions de MM. d'André et Rabaud-Saint-Etienne sur la lettre de l'ambassadeur d'Espagne au ministre des affaires étrangères et les pièces jointes, lors de la séance du 10 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.105
Infos
Référence bibliographique
Lettres relatives à la défense des frontières du Midi et aux relations diplomatiques avec la cour d’Espagne.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 102-105.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
102
Dernière page
105
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
