Rapport de M. de Dieuzie sur les bureaux de la caisse de l’extraordinaire

Table des matières

Passage à l'ordre du jour : rapport sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791[Déroulement des séances]p.109

Rapport et projet de décret de M. de Dieuzie sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791[Rapport]p.110

Discussion du projet de décret sur l'organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]p.110

Chabroud CharlesRoederer Pierre LouisCamus Armand Gaston

Renvoi aux 2 commissions réunies des 2 projets de décrets de MM. Dieuzie et Camus sur les bureaux de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 10 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.110

Discussion agitée suite à l'annonce par M. le Président de la défense d'entrer dans les Tuileries pour les députés, lors de la séance du 10 juillet 1791[Discussion]pp.110-111

Muguet de Nanthou François FelixLavie Marc DavidMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertLameth Charles Malo, comte deAmbly Claude Jean, marquis d'Populus Marc EtienneMalouet Pierre VictorBoussion Pierre

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Infos

Référence bibliographique

Rapport de M. de Dieuzie sur les bureaux de la caisse de l’extraordinaire. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 109-111.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

109

Dernière page

111

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:07