Table des matières
Motion de M. de Sillery concernant un article du décret sur l’organisation de la marine, notamment le pouvoir de destituer des officiers, commandant les escadres dans les parages éloignés, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. de Sillery concernant un article du décret sur l’organisation de la marine, notamment le pouvoir de destituer des officiers, commandant les escadres dans les parages éloignés, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. Camus concernant le décret sur la nomination de 8 commissaires pour suivre l'examen et l'apurement de l'arriéré des bâtiments du roi, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.231
Motion de M. Camus concernant le décret sur la nomination de 8 commissaires pour suivre l'examen et l'apurement de l'arriéré des bâtiments du roi, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.231
Hommage à l'Assemblée par M. Legros, horloger, de divers inventions dont il est l'auteur, lors de la séance du 21 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.231
Hommage à l'Assemblée par M. Legros, horloger, de divers inventions dont il est l'auteur, lors de la séance du 21 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.231
Compte-rendu de M. Goupil-Préfeln, concernant l'installation du tribunal de cassation et la prestation de serment civique par les membres de ce tribunal, lors de la séance du 21 avril 1791[Rapport]p.231
Compte-rendu de M. Goupil-Préfeln, concernant l'installation du tribunal de cassation et la prestation de serment civique par les membres de ce tribunal, lors de la séance du 21 avril 1791[Rapport]p.231
Lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791[Lettre]p.232
Lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791[Lettre]p.232
Réactions suite à la lecture la lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791[Discussion]p.232
Réactions suite à la lecture la lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791[Discussion]p.232
Adoption d'une motion concernant les demandeurs de pensions après la lecture de la lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.232
Adoption d'une motion concernant les demandeurs de pensions après la lecture de la lettre de la dame Mallard, nourrice du roi, au sujet de ses pensions, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.232
Adoption d'une motion concernant la pétition des entreposeurs de tabac relative à leur attachement aux principes de la Constitution, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.232
Adoption d'une motion concernant la pétition des entreposeurs de tabac relative à leur attachement aux principes de la Constitution, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.232
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]pp.232-233
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]pp.232-233
Ajournement du rapport de M. Dionis du Séjour tendant à accorder une gratification à M. Trouville à propos d'une machine hydraulique qu'il a inventé, lors de la séance du 21 avril 1791[Déroulement des séances]p.233
Ajournement du rapport de M. Dionis du Séjour tendant à accorder une gratification à M. Trouville à propos d'une machine hydraulique qu'il a inventé, lors de la séance du 21 avril 1791[Déroulement des séances]p.233
Ajournement de la lecture des décrets sur la régence, sur la garde du roi mineur et sur la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 21 avril 1791[Déroulement des séances]p.233
Ajournement de la lecture des décrets sur la régence, sur la garde du roi mineur et sur la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 21 avril 1791[Déroulement des séances]p.233
Adoption des articles 7 à 15 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]pp.233-234
Adoption des articles 7 à 15 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]pp.233-234
Adoption d'un amendement sur l' article 16 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791[Amendement]p.234
Adoption d'un amendement sur l' article 16 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791[Amendement]p.234
Adoption de l' article 16 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]p.234
Adoption de l' article 16 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]p.234
Discussion et rejet de l' article 17 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791[Discussion]pp.234-235
Discussion et rejet de l' article 17 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 21 avril 1791[Discussion]pp.234-235
Rapport par M. Payen sur les troubles de la Martinique, lors de la séance du 21 avril 1791[Rapport]p.235
Rapport par M. Payen sur les troubles de la Martinique, lors de la séance du 21 avril 1791[Rapport]p.235
Suite de la discussion du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791[Discussion]pp.235-236
Suite de la discussion du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791[Discussion]pp.235-236
Amendement de M. de Broglie sur l'article 3 du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791[Amendement]p.236
Amendement de M. de Broglie sur l'article 3 du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791[Amendement]p.236
Adoption des articles 3, 4, 5 et 6 du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]p.236
Adoption des articles 3, 4, 5 et 6 du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]p.236
Adoption des articles 7 et 8 du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]p.236
Adoption des articles 7 et 8 du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791[Décret]p.236
Annonce de M. le Président de l'ouverture de la séance du 22 avril 1791 à quatre heures de l'après-midi, lors de la séance du 21 avril 1791[Déroulement des séances]p.236
Annonce de M. le Président de l'ouverture de la séance du 22 avril 1791 à quatre heures de l'après-midi, lors de la séance du 21 avril 1791[Déroulement des séances]p.236
Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791[Discussion]pp.236-238
Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791[Discussion]pp.236-238
Ajournement à la séance de mardi de la discussion de l'affaire concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 21 avril 1791[Déroulement des séances]p.238
Ajournement à la séance de mardi de la discussion de l'affaire concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 21 avril 1791[Déroulement des séances]p.238
Infos
Référence bibliographique
21 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 230-238.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
230
Dernière page
238
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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