Table des matières
Motion de M. de Sillery concernant un article du décret sur l’organisation de la marine, notamment le pouvoir de destituer des officiers, commandant les escadres dans les parages éloignés, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. de Sillery concernant un article du décret sur l’organisation de la marine, notamment le pouvoir de destituer des officiers, commandant les escadres dans les parages éloignés, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.230
Motion de M. Camus concernant le décret sur la nomination de 8 commissaires pour suivre l'examen et l'apurement de l'arriéré des bâtiments du roi, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.231
Motion de M. Camus concernant le décret sur la nomination de 8 commissaires pour suivre l'examen et l'apurement de l'arriéré des bâtiments du roi, lors de la séance du 21 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.231
Hommage à l'Assemblée par M. Legros, horloger, de divers inventions dont il est l'auteur, lors de la séance du 21 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.231
Hommage à l'Assemblée par M. Legros, horloger, de divers inventions dont il est l'auteur, lors de la séance du 21 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.231
Compte-rendu de M. Goupil-Préfeln, concernant l'installation du tribunal de cassation et la prestation de serment civique par les membres de ce tribunal, lors de la séance du 21 avril 1791[Rapport]p.231
Compte-rendu de M. Goupil-Préfeln, concernant l'installation du tribunal de cassation et la prestation de serment civique par les membres de ce tribunal, lors de la séance du 21 avril 1791[Rapport]p.231
Infos
Référence bibliographique
Ouverture de séance.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 230-231.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
230
Dernière page
231
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
