Table des matières
Renvoi aux comités des rapports et des recherches des procès-verbaux et des pièces relatifs à l'arrestation de plusieurs particuliers dans la ville d'Auxerre, accompagnés par une lettre des officiers municipaux, lors de la séance du 12 août 1791[Renvoi aux comités]p.378
Renvoi aux comités des rapports et des recherches des procès-verbaux et des pièces relatifs à l'arrestation de plusieurs particuliers dans la ville d'Auxerre, accompagnés par une lettre des officiers municipaux, lors de la séance du 12 août 1791[Renvoi aux comités]p.378
Discussion sur la motion de M. Dupont concernant l'article 3 du titre II de la Constitution inséré dans le procès-verbal de la séance du 10 août, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]p.378
Discussion sur la motion de M. Dupont concernant l'article 3 du titre II de la Constitution inséré dans le procès-verbal de la séance du 10 août, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]p.378
Adoption par le président du procès-verbal de la séance du 11 août, lors de la séance du 12 août 1791[Déroulement des séances]p.379
Adoption par le président du procès-verbal de la séance du 11 août, lors de la séance du 12 août 1791[Déroulement des séances]p.379
Lettre du M. Duportail, ministre de la guerre, sur le déplacement des troupes, lors de la séance du 12 août 1791[Discours et production des ministres]p.379
Lettre du M. Duportail, ministre de la guerre, sur le déplacement des troupes, lors de la séance du 12 août 1791[Discours et production des ministres]p.379
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre pour en faire rapport, lors de la séance du 12 août 1791[Renvoi aux comités]p.379
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre pour en faire rapport, lors de la séance du 12 août 1791[Renvoi aux comités]p.379
Discussion concernant l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Malo sur les troupes de ligne et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.379-380
Discussion concernant l'adresse du conseil général de la commune de Saint-Malo sur les troupes de ligne et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.379-380
Lecture par le Président de divers hommages à la patrie, dont il sera fait mention dans le procès-verbal, lors de la séance du 12 août 1791[Don patriotique et hommage]p.380
Lecture par le Président de divers hommages à la patrie, dont il sera fait mention dans le procès-verbal, lors de la séance du 12 août 1791[Don patriotique et hommage]p.380
Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.380-390Beauharnais Alexandre François, vicomte deGrégoire Henri Jean-BaptisteSalle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeDarnaudat Louis JeanGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGombert MartinMalouet Pierre VictorRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGuillaume Louis-Marie
Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.380-390
Beauharnais Alexandre François, vicomte deGrégoire Henri Jean-BaptisteSalle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeDarnaudat Louis JeanGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGombert MartinMalouet Pierre VictorRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGuillaume Louis-Marie
Adoption de l'article 1e de la section III du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Loi]p.390
Adoption de l'article 1e de la section III du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Loi]p.390
Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.390-394Salle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Merlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineDuport Adrien JeanRoederer Pierre LouisGarat Aîné DominiqueMalès GabrielBeauharnais Alexandre François, vicomte deBarrère de Vieuzac Bertrand
Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.390-394
Salle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Merlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineDuport Adrien JeanRoederer Pierre LouisGarat Aîné DominiqueMalès GabrielBeauharnais Alexandre François, vicomte deBarrère de Vieuzac Bertrand
Rétablissement dans la Constitution de l'article 31 de la section I du décret du 22 décembre 1879, après motion de M. Goupilleau, lors de la séance du 12 août 1791[Décret]p.394
Rétablissement dans la Constitution de l'article 31 de la section I du décret du 22 décembre 1879, après motion de M. Goupilleau, lors de la séance du 12 août 1791[Décret]p.394
Adoption de l'article 1, sauf rédaction, et 2 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Loi]p.394
Adoption de l'article 1, sauf rédaction, et 2 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Loi]p.394
Ajournement de la discussion sur l'article 3 de la III section du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Projet de loi]p.394
Ajournement de la discussion sur l'article 3 de la III section du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Projet de loi]p.394
Projet de rédaction des articles 4 et 5 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Projet de loi]p.394
Projet de rédaction des articles 4 et 5 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Projet de loi]p.394
Discussion sur la rédaction des articles 4 et 5 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.394-395
Discussion sur la rédaction des articles 4 et 5 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.394-395
Discussion concernant le rétablissement dans le projet de Constitution les articles 7, 8 et 9 contenus dans le décret rendu le 13 juin 1791, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.395-396
Discussion concernant le rétablissement dans le projet de Constitution les articles 7, 8 et 9 contenus dans le décret rendu le 13 juin 1791, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.395-396
Adoption des articles 4, 5, 6 et 7 du projet de Constitution (anciens articles 7 à 10 du décret du 13 juin 1791 qui substituent les articles 4 et 5 proposés par le comité), lors de la séance du 12 août 1791[Loi]p.396
Adoption des articles 4, 5, 6 et 7 du projet de Constitution (anciens articles 7 à 10 du décret du 13 juin 1791 qui substituent les articles 4 et 5 proposés par le comité), lors de la séance du 12 août 1791[Loi]p.396
Ajournement de la discussion à la séance du 13 août et levée de la séance du 12 août 1791[Déroulement des séances]p.396
Ajournement de la discussion à la séance du 13 août et levée de la séance du 12 août 1791[Déroulement des séances]p.396
Infos
Référence bibliographique
12 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 377-396.
Langue
Français
Nombre de pages
20
Première page
377
Dernière page
396
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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