Section III — Discussion d’une motion de M. Goupilleau tendant à l’insertion d’un nouvel article dans la Constitution
Table des matières
Adoption de l'article 1e de la section III du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Loi]p.390
Adoption de l'article 1e de la section III du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Loi]p.390
Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.390-394Salle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Merlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineDuport Adrien JeanRoederer Pierre LouisGarat Aîné DominiqueMalès GabrielBeauharnais Alexandre François, vicomte deBarrère de Vieuzac Bertrand
Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791[Discussion]pp.390-394
Salle Jean BaptisteAndré Antoine Balthazar d'Merlin de Douai Philippe AntoineThouret Jacques GuillaumeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBabey Pierre Marie AthanaseLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineDuport Adrien JeanRoederer Pierre LouisGarat Aîné DominiqueMalès GabrielBeauharnais Alexandre François, vicomte deBarrère de Vieuzac Bertrand
Rétablissement dans la Constitution de l'article 31 de la section I du décret du 22 décembre 1879, après motion de M. Goupilleau, lors de la séance du 12 août 1791[Décret]p.394
Rétablissement dans la Constitution de l'article 31 de la section I du décret du 22 décembre 1879, après motion de M. Goupilleau, lors de la séance du 12 août 1791[Décret]p.394
Infos
Référence bibliographique
Section III — Discussion d’une motion de M. Goupilleau tendant à l’insertion d’un nouvel article dans la Constitution .
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 390-394.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
390
Dernière page
394
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/e7f877d3-32ae-43c2-bd18-1981fce886ef/manifest
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