Table des matières
Prestation de serment de M. Monneron, nouveau député en remplacement de M. Colin, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.155
Prestation de serment de M. Monneron, nouveau député en remplacement de M. Colin, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.155
Décret sur le payement des gages dus aux officiers municipaux supprimés, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]p.155
Décret sur le payement des gages dus aux officiers municipaux supprimés, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]p.155
Décret sur le payement des traitements de la gendarmerie, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]pp.155-156
Décret sur le payement des traitements de la gendarmerie, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]pp.155-156
Lecture d'une lettre de M. le maire de Paris sur l'adjudication de six maisons nationales par la municipalité de cette ville, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.156
Lecture d'une lettre de M. le maire de Paris sur l'adjudication de six maisons nationales par la municipalité de cette ville, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.156
Demande de congé accordé à M. de Beauchamp, député de Saint-Jean-d’Angély, lors de la séance du 13 février 1791[Demande de congés]p.156
Demande de congé accordé à M. de Beauchamp, député de Saint-Jean-d’Angély, lors de la séance du 13 février 1791[Demande de congés]p.156
Rapport par M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791[Rapport]p.156
Rapport par M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791[Rapport]p.156
Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791[Discussion]pp.156-157
Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791[Discussion]pp.156-157
Rapport par M. de Prugnon sur les bâtiments du collège du directoire de Bastia, lors de la séance du 13 février 1791[Rapport]p.157
Rapport par M. de Prugnon sur les bâtiments du collège du directoire de Bastia, lors de la séance du 13 février 1791[Rapport]p.157
Lecture d'une lettre du président électoral du département de l'Indre concernant la nomination du curé de Chaillac commé évêque de ce département, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.157
Lecture d'une lettre du président électoral du département de l'Indre concernant la nomination du curé de Chaillac commé évêque de ce département, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.157
Lettre adressée à l’Assemblée par les administrateurs du département de Maine-et-Loire à propos du serment civique aux ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de la séance du 13 février 1791[Lettre]pp.157-158
Lettre adressée à l’Assemblée par les administrateurs du département de Maine-et-Loire à propos du serment civique aux ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de la séance du 13 février 1791[Lettre]pp.157-158
Discussion de l'ordre du jour portant sur le rapport par M. Dubois de Crancé sur les invalides, lors de la séance du 13 février 1791[Discussion]p.158
Discussion de l'ordre du jour portant sur le rapport par M. Dubois de Crancé sur les invalides, lors de la séance du 13 février 1791[Discussion]p.158
Rapport par M. Dubois de Crancé sur les invalides, lors de la séance du 13 février 1791[Rapport]pp.158-162
Rapport par M. Dubois de Crancé sur les invalides, lors de la séance du 13 février 1791[Rapport]pp.158-162
Adoption de l'article 2 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]p.162
Adoption de l'article 2 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]p.162
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791[Discussion]pp.162-168Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCroix Charles Lidewine Marie deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisRewbell Jean FrançoisLameth Charles Malo, comte deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorBegouën Jacques FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyFrancoville Charles BrunoRoederer Pierre Louis
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791[Discussion]pp.162-168
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCroix Charles Lidewine Marie deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisRewbell Jean FrançoisLameth Charles Malo, comte deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorBegouën Jacques FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyFrancoville Charles BrunoRoederer Pierre Louis
Adoption de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]p.168
Adoption de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]p.168
Renvoi à la séance du 14 février 1791 de la nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.168
Renvoi à la séance du 14 février 1791 de la nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.168
Infos
Référence bibliographique
13 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 155-168.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
155
Dernière page
168
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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