Table des matières
Rapport par M. de Prugnon sur les bâtiments du collège du directoire de Bastia, lors de la séance du 13 février 1791[Rapport]p.157
Rapport par M. de Prugnon sur les bâtiments du collège du directoire de Bastia, lors de la séance du 13 février 1791[Rapport]p.157
Lecture d'une lettre du président électoral du département de l'Indre concernant la nomination du curé de Chaillac commé évêque de ce département, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.157
Lecture d'une lettre du président électoral du département de l'Indre concernant la nomination du curé de Chaillac commé évêque de ce département, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.157
Lettre adressée à l’Assemblée par les administrateurs du département de Maine-et-Loire à propos du serment civique aux ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de la séance du 13 février 1791[Lettre]pp.157-158
Lettre adressée à l’Assemblée par les administrateurs du département de Maine-et-Loire à propos du serment civique aux ecclésiastiques fonctionnaires publics, lors de la séance du 13 février 1791[Lettre]pp.157-158
Discussion de l'ordre du jour portant sur le rapport par M. Dubois de Crancé sur les invalides, lors de la séance du 13 février 1791[Discussion]p.158
Discussion de l'ordre du jour portant sur le rapport par M. Dubois de Crancé sur les invalides, lors de la séance du 13 février 1791[Discussion]p.158
Infos
Référence bibliographique
Décret retirant provisoirement au directoire de Bastia, les bâtiments du collège de cette ville.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 157-158.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
157
Dernière page
158
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
