Table des matières
Prestation de serment de M. Monneron, nouveau député en remplacement de M. Colin, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.155
Prestation de serment de M. Monneron, nouveau député en remplacement de M. Colin, lors de la séance du 13 février 1791[Déroulement des séances]p.155
Décret sur le payement des gages dus aux officiers municipaux supprimés, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]p.155
Décret sur le payement des gages dus aux officiers municipaux supprimés, lors de la séance du 13 février 1791[Décret]p.155
Infos
Référence bibliographique
Décret sur le payement des gages dus aux officiers municipaux supprimés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. p. 155.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
155
Dernière page
155
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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