Table des matières
Discussion concernant le décret sur la haute cour nationale, en particulier sa composition, rendu le 8 février, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.73
Discussion concernant le décret sur la haute cour nationale, en particulier sa composition, rendu le 8 février, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.73
Renvoi au comité des recherches de la lettre des juges d'Aix, lors de la séance du 9 février 1791[Renvoi aux comités]p.74
Renvoi au comité des recherches de la lettre des juges d'Aix, lors de la séance du 9 février 1791[Renvoi aux comités]p.74
Discussion sur le décret du 8 février concernant les ecclésiastiques qui n'ont pas prêté le serment, en particulier les vicaires, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.74
Discussion sur le décret du 8 février concernant les ecclésiastiques qui n'ont pas prêté le serment, en particulier les vicaires, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.74
Motion de M. Bouche concernant le décret sur les corps administratifs et demande de modification du texte, lors de la séance du 9 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.74
Motion de M. Bouche concernant le décret sur les corps administratifs et demande de modification du texte, lors de la séance du 9 février 1791[Motion et motion d'ordre]p.74
Lettre des administrateurs du district de Montpellier annonçant l'adjudication des biens nationaux, lors de la séance du 9 février 1791[Lettre]p.75
Lettre des administrateurs du district de Montpellier annonçant l'adjudication des biens nationaux, lors de la séance du 9 février 1791[Lettre]p.75
Discussion concernant l'arrêt des ventes de biens nationaux affectés à des fondations, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.75
Discussion concernant l'arrêt des ventes de biens nationaux affectés à des fondations, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.75
Lettres des gardes nationales de l'Ile de France, lors de la séance du 9 février 1791[Lettre]pp.75-76
Lettres des gardes nationales de l'Ile de France, lors de la séance du 9 février 1791[Lettre]pp.75-76
Adoption de 6 nouveaux articles concernant les droits de troupeau à part, à ajouter au décret relatif aux droits féodaux, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]pp.76-77
Adoption de 6 nouveaux articles concernant les droits de troupeau à part, à ajouter au décret relatif aux droits féodaux, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]pp.76-77
Intervention de M. Dupont concernant le décret relatif aux droits féodaux, demandant au gouvernement de multiplier les troupeaux, lors de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.77
Intervention de M. Dupont concernant le décret relatif aux droits féodaux, demandant au gouvernement de multiplier les troupeaux, lors de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.77
Modification proposée par M. Rabaud-Saint-Etienne au décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]p.77
Modification proposée par M. Rabaud-Saint-Etienne au décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]p.77
Deux propositions de modification de l'article 1er du titre VI du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791[Amendement]p.77
Deux propositions de modification de l'article 1er du titre VI du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791[Amendement]p.77
Adoption des modifications à l'article 1er du titre VI du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]p.78
Adoption des modifications à l'article 1er du titre VI du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]p.78
Intervention de M. Moreau de Saint-Méry concernant le départ de l'escadre vers la Martinique, suite au décret rendu le 29 décembre 1790, lors de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.78
Intervention de M. Moreau de Saint-Méry concernant le départ de l'escadre vers la Martinique, suite au décret rendu le 29 décembre 1790, lors de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.78
Rapport de M. Delattre pour les comités d'agriculture, de commerce et de la marine sur la recherche à faire de M. de la Pérouse et des deux frégates portées disparues, lors de la séance du 9 février 1791[Rapport]pp.78-80
Rapport de M. Delattre pour les comités d'agriculture, de commerce et de la marine sur la recherche à faire de M. de la Pérouse et des deux frégates portées disparues, lors de la séance du 9 février 1791[Rapport]pp.78-80
Décret sur la recherche à faire de M. de la Pérouse et des deux frégates portées disparues, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]p.80
Décret sur la recherche à faire de M. de la Pérouse et des deux frégates portées disparues, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]p.80
Demande d'impression du rapport de M. Delattre et clôture de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.81
Demande d'impression du rapport de M. Delattre et clôture de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.81
Infos
Référence bibliographique
9 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 72-81.
Langue
Français
Nombre de pages
10
Première page
72
Dernière page
81
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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