Table des matières
Lettre des administrateurs du district de Montpellier annonçant l'adjudication des biens nationaux, lors de la séance du 9 février 1791[Lettre]p.75
Lettre des administrateurs du district de Montpellier annonçant l'adjudication des biens nationaux, lors de la séance du 9 février 1791[Lettre]p.75
Discussion concernant l'arrêt des ventes de biens nationaux affectés à des fondations, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.75
Discussion concernant l'arrêt des ventes de biens nationaux affectés à des fondations, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.75
Infos
Référence bibliographique
Modification du décret sur le logement des corps administratifs.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 74-75.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
74
Dernière page
75
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
