Lettre des juges du tribunal de district d’Aix

Table des matières

Ouverture et lecture des procès-verbaux lors de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.72

Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 9 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.72

Renvoi au comité de vérification de la lettre de démission de M. Cipières, député de Marseille, lors de la séance du 9 février 1791[Renvoi aux comités]p.72

Suite de la lecture des adresses, lors de la séance du 9 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.73

Renvoi au comité des finances de l'état des registres du directoire du département de Rhône-et-Loire concernant les dégâts de la crue, lors de la séance du 9 février 1791[Renvoi aux comités]p.73

Renvoi au comité militaire de l'adresse du directoire du département de la Gironde concernant une pétition des volontaires de la cavalerie nationale, lors de la séance du 9 février 1791[Renvoi aux comités]p.73

Suite de la lecture des diverses adresses lors de la séance du 9 février 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.73

Intervention d'un membre de l'assemblée pour annoncer une adjudication des biens nationaux, lors de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.73

Discussion concernant le décret sur la haute cour nationale, en particulier sa composition, rendu le 8 février, lors de la séance du 9 février 1791[Discussion]p.73

Bouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre Louis

Lettres des juges du tribunal de district d’Aix et celle des officiers du régiment de Lyonnais, lors de la séance du 9 février 1791[Lettre]pp.73-74

Renvoi au comité des recherches de la lettre des juges d'Aix, lors de la séance du 9 février 1791[Renvoi aux comités]p.74

André Antoine Balthazar d'

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Référence bibliographique

Lettre des juges du tribunal de district d’Aix. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 72-74.

Langue

Français

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URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:02