Table des matières
Adoption de 6 nouveaux articles concernant les droits de troupeau à part, à ajouter au décret relatif aux droits féodaux, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]pp.76-77
Adoption de 6 nouveaux articles concernant les droits de troupeau à part, à ajouter au décret relatif aux droits féodaux, lors de la séance du 9 février 1791[Décret]pp.76-77
Intervention de M. Dupont concernant le décret relatif aux droits féodaux, demandant au gouvernement de multiplier les troupeaux, lors de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.77
Intervention de M. Dupont concernant le décret relatif aux droits féodaux, demandant au gouvernement de multiplier les troupeaux, lors de la séance du 9 février 1791[Déroulement des séances]p.77
Infos
Référence bibliographique
Décret sur les droits de troupeau à part.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 76-77.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
76
Dernière page
77
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
