Table des matières
3. Le représentant Jeanbon Saint-André écrit de Port-la-Montagne (ci-devant Toulon, Var) que l’armée navale de la Méditerranée a reçu avec reconnaissance le drapeau que la Convention lui a envoyé ; rend compte de l’activité qui règne dans le port, de la discipline de la flotte et de la haine du nom anglaisp.41
3. Le représentant Jeanbon Saint-André écrit de Port-la-Montagne (ci-devant Toulon, Var) que l’armée navale de la Méditerranée a reçu avec reconnaissance le drapeau que la Convention lui a envoyé ; rend compte de l’activité qui règne dans le port, de la discipline de la flotte et de la haine du nom anglaisp.41
Lettre de Jeanbon Saint-André, envoyé auprès de l'armée navale de la Méditerranée, sur la situation du port et de la flotte, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.41
Lettre de Jeanbon Saint-André, envoyé auprès de l'armée navale de la Méditerranée, sur la situation du port et de la flotte, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.41
8. La société populaire de Langres (Haute-Marne) exprime sa reconnaissance à la Convention et l’invite à maintenir les principes contenus dans son Adresse ; annonce qu’elle a déposé un don de 4 694 L. 4 s pour l’équipement d’un vaisseau, auquel huit autres commîmes du district ont joint 590 L 9 spp.42-43
8. La société populaire de Langres (Haute-Marne) exprime sa reconnaissance à la Convention et l’invite à maintenir les principes contenus dans son Adresse ; annonce qu’elle a déposé un don de 4 694 L. 4 s pour l’équipement d’un vaisseau, auquel huit autres commîmes du district ont joint 590 L 9 spp.42-43
10. a) La commune de Trévoux (Ain), les sociétés populaires b) de Dieppe (Seine-Inférieure), c) d’Houvigneul (Pas-de-Calais), d) d’Héraclée (ci-devant Saint-Tropez, Var) adoptent les principes de l’Adresse aux Français, manifestent leur haine des intrigants, dominateurs et dilapidateurs, assurent la Convention de leur soutienpp.43-45
10. a) La commune de Trévoux (Ain), les sociétés populaires b) de Dieppe (Seine-Inférieure), c) d’Houvigneul (Pas-de-Calais), d) d’Héraclée (ci-devant Saint-Tropez, Var) adoptent les principes de l’Adresse aux Français, manifestent leur haine des intrigants, dominateurs et dilapidateurs, assurent la Convention de leur soutienpp.43-45
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, relatif au secours provisoire pour la citoyenne Bouvot, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.45
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, relatif au secours provisoire pour la citoyenne Bouvot, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.45
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, relatif à l'indemnité provisoire pour le citoyen Dardennes, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.45
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, relatif à l'indemnité provisoire pour le citoyen Dardennes, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.45
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à remettre à titre de secours aux citoyens Guyon et Jourdan, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]pp.45-46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à remettre à titre de secours aux citoyens Guyon et Jourdan, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]pp.45-46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à remettre au citoyen Dibourne à titre de secours provisoire, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à remettre au citoyen Dibourne à titre de secours provisoire, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à payer à titre de secours à la citoyenne veuve Grégoire, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à payer à titre de secours à la citoyenne veuve Grégoire, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à payer à la citoyenne Triomphy à titre de secours, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à payer à la citoyenne Triomphy à titre de secours, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à payer à titre de secours au citoyen Marie-Gabriel Gouriot-Ménémeur, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.46
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à payer à titre de secours au citoyen Marie-Gabriel Gouriot-Ménémeur, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.46
Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, relatif à la somme à payer au citoyen Louis-François Bourdin, ancien employé du ministère de l'Intérieur, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]pp.47-48
Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, relatif à la somme à payer au citoyen Louis-François Bourdin, ancien employé du ministère de l'Intérieur, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]pp.47-48
Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, relatif à la somme à payer aux citoyens Louis-François Douce et Claude-François Danican, pour leurs années de services, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.48
Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, relatif à la somme à payer aux citoyens Louis-François Douce et Claude-François Danican, pour leurs années de services, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.48
Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, concernant la suspension de la remise exigée de la part des pensionnaires des anciennes écoles militaires jusqu’à la liquidation définitive de leur pension, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.48
Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, concernant la suspension de la remise exigée de la part des pensionnaires des anciennes écoles militaires jusqu’à la liquidation définitive de leur pension, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.48
Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, relatif à la pension du citoyen Vermot, employé dans les bureaux des douanes, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.48
Décret, proposé par Pottier au nom du comité des Finances, relatif à la pension du citoyen Vermot, employé dans les bureaux des douanes, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Décret]p.48
25. La Convention décrète qu’aucune personne étrangère n’entrera dans la salle. La discussion reprend sur l’affaire du représentant Carrier, à l’article XLIV du rapport de la commission des Vingt-et-Un ; les articles sont lus par un secrétaire et Carrier répond à chaque article. Sur l’article XV, relatif à deux arrêtés par lesquels Carrier aurait donné l’ordre d’exécuter sans jugement des brigands pris les armes à la main, une discussion s’engage sur la forme et sur la question de savoir si les copies collationnées peuvent suffire. La Convention décrète que toutes les pièces originales relatives à l’affaire Carrier, et qui se trouvent à Nantes (Loire-Inférieure), seront apportées sans délai au comité de Sûreté générale ; en même temps, que la discussion sera néanmoins continuée et que si la Convention se trouve suffisamment éclairée, elle prononcera s’il y a ou pas lieu à accusationpp.48-62
25. La Convention décrète qu’aucune personne étrangère n’entrera dans la salle. La discussion reprend sur l’affaire du représentant Carrier, à l’article XLIV du rapport de la commission des Vingt-et-Un ; les articles sont lus par un secrétaire et Carrier répond à chaque article. Sur l’article XV, relatif à deux arrêtés par lesquels Carrier aurait donné l’ordre d’exécuter sans jugement des brigands pris les armes à la main, une discussion s’engage sur la forme et sur la question de savoir si les copies collationnées peuvent suffire. La Convention décrète que toutes les pièces originales relatives à l’affaire Carrier, et qui se trouvent à Nantes (Loire-Inférieure), seront apportées sans délai au comité de Sûreté générale ; en même temps, que la discussion sera néanmoins continuée et que si la Convention se trouve suffisamment éclairée, elle prononcera s’il y a ou pas lieu à accusationpp.48-62
Discussion concernant la présence d'un nombre d'étrangers dans la salle lors de l'audition de Carrier, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Discussion]pp.48-49
Discussion concernant la présence d'un nombre d'étrangers dans la salle lors de l'audition de Carrier, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Discussion]pp.48-49
Audition du représentant Carrier concernant les événements de Nantes, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Discussion]pp.49-52
Audition du représentant Carrier concernant les événements de Nantes, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Discussion]pp.49-52
Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Discussion]pp.53-61
Discussion, lors de l'audition de Carrier devant le jury d'accusation sur les événements de Nantes, concernant les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Discussion]pp.53-61
Discussion sur le déroulement de l'affaire Carrier et les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Discussion]pp.61-62
Discussion sur le déroulement de l'affaire Carrier et les deux arrêtés qui avaient conduit à l'exécution de vingt-quatre brigands, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Discussion]pp.61-62
Signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.62
Signatures du Président et des secrétaires, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)[Déroulement des séances]p.62
Infos
Référence bibliographique
Séance du 2 frimaire an III (22 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. pp. 40-62.
Langue
Français
Nombre de pages
23
Première page
40
Dernière page
62
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
Modifié le
