Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à payer à titre de secours à la citoyenne veuve Grégoire, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Menuau Henri. Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours public, concernant la somme à payer à titre de secours à la citoyenne veuve Grégoire, lors de la séance du 2 frimaire de l'an III (22 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794), sous la direction de Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel. 2012. p. 46.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
46
Dernière page
46
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/353598bc-e07b-4fbc-96b9-d188fc31c6c3/manifest
Modifié le
