Table des matières
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Ottmarsheim (Haut-Rhin) qui félicite la Convention sur son décret qui rend leurs droits aux hommes de couleur et demande l'envoi dans le département des représentants montagnards, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.488
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire d'Ottmarsheim (Haut-Rhin) qui félicite la Convention sur son décret qui rend leurs droits aux hommes de couleur et demande l'envoi dans le département des représentants montagnards, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.488
Adresse de la société populaire du canton de Montaigut (Puy-de-Dôme) qui appelle la surveillance sur les faux patriotes et applaudit la conduite des Parisiens qui se sont ralliés à la Convention dans ce temps de crise, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.490
Adresse de la société populaire du canton de Montaigut (Puy-de-Dôme) qui appelle la surveillance sur les faux patriotes et applaudit la conduite des Parisiens qui se sont ralliés à la Convention dans ce temps de crise, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.490
Adresse de la société populaire de Montcenis, district d'Autun, qui applaudit au gouvernement révolutionnaire, annonce avoir armé et équipé un cavalier et envoie le tableau des offrandes faites depuis le 1er mars 1791, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.492-493
Adresse de la société populaire de Montcenis, district d'Autun, qui applaudit au gouvernement révolutionnaire, annonce avoir armé et équipé un cavalier et envoie le tableau des offrandes faites depuis le 1er mars 1791, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.492-493
Adresse de la société populaire de Montbrun (Charente) qui félicite la Convention d'avoir écrasé la faction scélérate qui était sur le point de porter une main parricide sur la représentation nationale, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.495
Adresse de la société populaire de Montbrun (Charente) qui félicite la Convention d'avoir écrasé la faction scélérate qui était sur le point de porter une main parricide sur la représentation nationale, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.495
Adresse de l'agent national du district d'Issoudun (Indre) qui annonce les vœux de l'administration de ce district relativement à l'infernale conspiration ourdie contre la liberté et la représentation nationale, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.496
Adresse de l'agent national du district d'Issoudun (Indre) qui annonce les vœux de l'administration de ce district relativement à l'infernale conspiration ourdie contre la liberté et la représentation nationale, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.496
Décret, présenté par Villiers au nom des comités du commerce et agriculture, de passage à l'ordre du jour sur la réclamation des citoyens Bernard et Riant relativement à des marchandises arrêtées à Vienne, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.497
Décret, présenté par Villiers au nom des comités du commerce et agriculture, de passage à l'ordre du jour sur la réclamation des citoyens Bernard et Riant relativement à des marchandises arrêtées à Vienne, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.497
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, concernant les pensions, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]pp.497-499
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, concernant les pensions, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]pp.497-499
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant à la citoyenne veuve Lehot, dont le fils est mort en défense de la patrie, une somme de 125 livres à titre de secours, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]pp.499-500
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant à la citoyenne veuve Lehot, dont le fils est mort en défense de la patrie, une somme de 125 livres à titre de secours, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]pp.499-500
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant au citoyen Dupont, estropié suite à une chute pendant les travaux à la salle destinée à accueillir les états-généraux, la somme de 365 livres à titre de secours annuels, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.500
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant au citoyen Dupont, estropié suite à une chute pendant les travaux à la salle destinée à accueillir les états-généraux, la somme de 365 livres à titre de secours annuels, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.500
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension annuelle et viagère à divers ouvriers de Mauberge, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.500
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension annuelle et viagère à divers ouvriers de Mauberge, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.500
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne Coric, veuve de guerre et chargée de deux enfants, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]pp.500-501
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne Coric, veuve de guerre et chargée de deux enfants, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]pp.500-501
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Dufour, gendarme de la 4e compagnie de la 1re division de gendarmerie à l'armée du Rhin, la somme de 300 livres, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.501
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Dufour, gendarme de la 4e compagnie de la 1re division de gendarmerie à l'armée du Rhin, la somme de 300 livres, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.501
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Royer, père de 4 enfants dont deux sont dans l'armée du midi, la somme de 300 livres à titre de secours, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.501
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Royer, père de 4 enfants dont deux sont dans l'armée du midi, la somme de 300 livres à titre de secours, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.501
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Puy-Montagne (Drôme) qui envoie la description d'une fête célébrée en occasion de la plantation de l'arbre de la liberté et demande de changer son nom, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.505
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la société populaire de Puy-Montagne (Drôme) qui envoie la description d'une fête célébrée en occasion de la plantation de l'arbre de la liberté et demande de changer son nom, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.505
Adresse de la société populaire de Puy-Montagne (Drôme) qui envoie la description d'une fête célébrée en occasion de la plantation de l'arbre de la liberté et demande de changer son nom, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.505-506
Adresse de la société populaire de Puy-Montagne (Drôme) qui envoie la description d'une fête célébrée en occasion de la plantation de l'arbre de la liberté et demande de changer son nom, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.505-506
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les dernières opérations de l'armée du Nord et des Alpes, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Rapport]pp.506-510
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, sur les dernières opérations de l'armée du Nord et des Alpes, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Rapport]pp.506-510
Décret, motivé par le rapport de Barère au nom du comité de salut public, accordant les honneurs de la patrie à l'armée des Alpes, la promotion de Bagdelonne au grade de général de division et l'inscription du général Dagobert au Panthéon, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.510
Décret, motivé par le rapport de Barère au nom du comité de salut public, accordant les honneurs de la patrie à l'armée des Alpes, la promotion de Bagdelonne au grade de général de division et l'inscription du général Dagobert au Panthéon, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Décret]p.510
Levée de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.510
Levée de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.510
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du citoyen Sainte-Croix, propriétaire de biens nationaux dans le département du Calvados, qui demande à obtenir des brebis et des béliers d'Espagne pour la production de laine pour les draps, en annexe de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Renvoi aux comités]pp.510-511
Renvoi au comité d'agriculture de la pétition du citoyen Sainte-Croix, propriétaire de biens nationaux dans le département du Calvados, qui demande à obtenir des brebis et des béliers d'Espagne pour la production de laine pour les draps, en annexe de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)[Renvoi aux comités]pp.510-511
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 floréal an II (30 avril 1794 ).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 487-512.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
487
Dernière page
512
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le
