Table des matières
Lecture des adresses des sociétés populaires de Tournus, d'Amberieu et de Rochechouart, qui annoncent avoir fait partir chacune un cavalier armé et équipé et d'autres dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Déroulement des séances]p.61
Lecture des adresses des sociétés populaires de Tournus, d'Amberieu et de Rochechouart, qui annoncent avoir fait partir chacune un cavalier armé et équipé et d'autres dons patriotiques pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Déroulement des séances]p.61
Adresse de la société populaire de Tournus qui félicite la Convention sur ses travaux, envoie l'état des effets offerts aux défenseurs de la patrie et annonce avoir armé et équipé un cavalier, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.61-62
Adresse de la société populaire de Tournus qui félicite la Convention sur ses travaux, envoie l'état des effets offerts aux défenseurs de la patrie et annonce avoir armé et équipé un cavalier, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.61-62
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Loudéac (Côtes-du-Nord) qui félicitent la Convention sur la découverte de l'infernale conjuration et témoignent de l'esprit public de ses habitants, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.64
Renvoi au comité des domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Loudéac (Côtes-du-Nord) qui félicitent la Convention sur la découverte de l'infernale conjuration et témoignent de l'esprit public de ses habitants, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.64
Adresse de la société populaire et de la municipalité d'Oradour-sur-Vayres (Haute-Vienne) qui annoncent avoir prêté un nouveau serment de défendre la patrie au moment de la nouvelle de la conjuration, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.64
Adresse de la société populaire et de la municipalité d'Oradour-sur-Vayres (Haute-Vienne) qui annoncent avoir prêté un nouveau serment de défendre la patrie au moment de la nouvelle de la conjuration, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.64
Adresse du conseil-général de la commune d'Aix (Bouches-du-Rhône) qui félicite la Convention qui a eu la force de faire triompher la vérité et de sauver encore une fois la République menacée, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.68
Adresse du conseil-général de la commune d'Aix (Bouches-du-Rhône) qui félicite la Convention qui a eu la force de faire triompher la vérité et de sauver encore une fois la République menacée, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.68
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du comité de surveillance et de l'agent national du district de Tonnerre (Yonne) qui rendent compte de la fête de la Raison célébrée dans cette commune et du trait de civisme d'un de ses citoyens, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.76
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse du comité de surveillance et de l'agent national du district de Tonnerre (Yonne) qui rendent compte de la fête de la Raison célébrée dans cette commune et du trait de civisme d'un de ses citoyens, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.76
Adresse du comité de surveillance et de l'agent national du district de Tonnerre (Yonne) qui rendent compte de la fête de la Raison célébrée dans cette commune et du trait de civisme d'un de ses citoyens, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.76-77
Adresse du comité de surveillance et de l'agent national du district de Tonnerre (Yonne) qui rendent compte de la fête de la Raison célébrée dans cette commune et du trait de civisme d'un de ses citoyens, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.76-77
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission dans la Sarthe, qui annonce des nouvelles sur la conspiration ourdie dans la commune du Mans et rattachée à celle découverte par la Convention, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.78
Renvoi aux comités de salut public et de sûreté générale de la lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission dans la Sarthe, qui annonce des nouvelles sur la conspiration ourdie dans la commune du Mans et rattachée à celle découverte par la Convention, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.78
Lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission dans la Sarthe, qui annonce des nouvelles sur la conspiration ourdie dans la commune du Mans et rattachée à celle découverte par la Convention, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.78
Lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission dans la Sarthe, qui annonce des nouvelles sur la conspiration ourdie dans la commune du Mans et rattachée à celle découverte par la Convention, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.78
Renvoi au comité de législation du discours de la députation des bureaux de paix et conciliation des 1er, 4e et 5e arrondissements de Paris, venus applaudir aux mesures vigoureuses prises par a Convention pour sauver la patrie, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.80
Renvoi au comité de législation du discours de la députation des bureaux de paix et conciliation des 1er, 4e et 5e arrondissements de Paris, venus applaudir aux mesures vigoureuses prises par a Convention pour sauver la patrie, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.80
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Saint-Germain-Laval, qui témoigne à la Convention de l'esprit civique des habitants du canton et demandent de changer leur nom en celui de Mont-Charlier, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.86
Renvoi au comité de division de l'adresse de la société populaire de Saint-Germain-Laval, qui témoigne à la Convention de l'esprit civique des habitants du canton et demandent de changer leur nom en celui de Mont-Charlier, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.86
Dissertation présentée par le citoyen Buc'hoz, médecin, sur les différentes substances végétales propres à remplacer le bled pour la préparation du pain et d'un autre travail sur le salpêtre, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.87-98
Dissertation présentée par le citoyen Buc'hoz, médecin, sur les différentes substances végétales propres à remplacer le bled pour la préparation du pain et d'un autre travail sur le salpêtre, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.87-98
Lecture par Bourdon, au nom du comité d'instruction publique, du troisième numéro des Annales du civisme et de la vertu, intitulé Recueil des actions héroïques et civiques des républicains français, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Rapport]pp.98-102
Lecture par Bourdon, au nom du comité d'instruction publique, du troisième numéro des Annales du civisme et de la vertu, intitulé Recueil des actions héroïques et civiques des républicains français, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Rapport]pp.98-102
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux citoyens estropiés à la journée du 10 août 1792 et aux veuves et enfants indigents de ceux qui ont péri dans cette mémorable journée, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Rapport]pp.103-104
Rapport, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux citoyens estropiés à la journée du 10 août 1792 et aux veuves et enfants indigents de ceux qui ont péri dans cette mémorable journée, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Rapport]pp.103-104
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension aux victimes du 10 août et à leurs familles, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Décret]p.104
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension aux victimes du 10 août et à leurs familles, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Décret]p.104
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, traduisant le citoyen Chopplet devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Décret]p.104
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, traduisant le citoyen Chopplet devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Décret]p.104
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de liquidation, frappant de peines sévères les faux témoignages devant les tribunaux criminels et correctionnels, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Décret]pp.104-105
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de liquidation, frappant de peines sévères les faux témoignages devant les tribunaux criminels et correctionnels, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Décret]pp.104-105
Renvoi au comité de liquidation, pour en faire un rapport, des observations de Genissieu sur les faux témoignages, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.105
Renvoi au comité de liquidation, pour en faire un rapport, des observations de Genissieu sur les faux témoignages, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.105
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, précisant les pouvoirs des administrations en matière de délivrance de mandats d’amener, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Décret]pp.105-106
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, précisant les pouvoirs des administrations en matière de délivrance de mandats d’amener, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Décret]pp.105-106
Lettre du ministre de la justice Bouchotte qui fait part d'une adresse des sociétés populaires des cantons de Néronde et Villequier qui annoncent le départ d'un cavalier jacobin armé et équipé pour combattre les ennemis de la République, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Discours et production des ministres]p.106
Lettre du ministre de la justice Bouchotte qui fait part d'une adresse des sociétés populaires des cantons de Néronde et Villequier qui annoncent le départ d'un cavalier jacobin armé et équipé pour combattre les ennemis de la République, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Discours et production des ministres]p.106
Adresse des administrateurs du district de Nantes (Loire-Inférieure), qu'en s'adressant aux conspirateurs leur demandent de respecter la Convention nationale et la majesté de la République française, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.108
Adresse des administrateurs du district de Nantes (Loire-Inférieure), qu'en s'adressant aux conspirateurs leur demandent de respecter la Convention nationale et la majesté de la République française, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.108
Adresse de la société populaire de Séez, qui s'indigne de la conspiration portée contre le souveraineté du peuple et invite la Convention à continuer à combattre les agents obscurs de la tyrannie, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.108-109
Adresse de la société populaire de Séez, qui s'indigne de la conspiration portée contre le souveraineté du peuple et invite la Convention à continuer à combattre les agents obscurs de la tyrannie, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.108-109
Adresse des administrateurs du district de Rocher-de-la-Liberté, ci-devant Saint-Lô (Manche), qui envoient à la Convention le brevet d'une pension accordée au citoyen Barbesé, émigré, par le dernier rois des Français, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.110
Adresse des administrateurs du district de Rocher-de-la-Liberté, ci-devant Saint-Lô (Manche), qui envoient à la Convention le brevet d'une pension accordée au citoyen Barbesé, émigré, par le dernier rois des Français, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.110
Lettre du représentant du peuple Laurent en mission à Maubeuge, annonçant l'envoi de 681 livres 5 sols en assignats de la part du 9e bataillon de la réserve, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.113
Lettre du représentant du peuple Laurent en mission à Maubeuge, annonçant l'envoi de 681 livres 5 sols en assignats de la part du 9e bataillon de la réserve, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.113
Levée de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.113
Levée de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.113
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Cuissot et des habitants de Lauris qui protestent contre un arrêté du département du Vaucluse relatif à l’usurpation, par le ci-devant seigneur, des laisses de la Durance, en annexe de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]pp.113-114
Renvoi au comité de législation de la pétition du citoyen Cuissot et des habitants de Lauris qui protestent contre un arrêté du département du Vaucluse relatif à l’usurpation, par le ci-devant seigneur, des laisses de la Durance, en annexe de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Renvoi aux comités]pp.113-114
Résumé de l'adresse de la municipalité et de la société populaire de Paimpol qui félicitent la Convention de l'énergie avec laquelle elle étouffe toutes les factions et abat tous les conspirateurs, en annexe de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.115
Résumé de l'adresse de la municipalité et de la société populaire de Paimpol qui félicitent la Convention de l'énergie avec laquelle elle étouffe toutes les factions et abat tous les conspirateurs, en annexe de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.115
Infos
Référence bibliographique
Séance du 14 germinal an II (3 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 56-122.
Langue
Français
Nombre de pages
67
Première page
56
Dernière page
122
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