Adresse du conseil général de la commune de Bayonne qui applaudit au décret qui a rendu la liberté aux hommes de culeur et annonce la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de la commune de Bayonne qui applaudit au décret qui a rendu la liberté aux hommes de culeur et annonce la fabrication de salpêtre, lors de la séance du 14 germinal an II (3 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 110-111.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
110
Dernière page
111
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le