Table des matières
Décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance du 8 mars 1791[Décret]pp.732-733
Décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la séance du 8 mars 1791[Décret]pp.732-733
Décret concernant les procédures prises à Toulon, Aix et Marseille, lors de la séance du 8 mars 1791[Décret]pp.733-734
Décret concernant les procédures prises à Toulon, Aix et Marseille, lors de la séance du 8 mars 1791[Décret]pp.733-734
Interventions de M. l'abbé Gouttes sur des requêtes des commis et des invalides, lors de la séance du 8 mars 1791[Déroulement des séances]p.734
Interventions de M. l'abbé Gouttes sur des requêtes des commis et des invalides, lors de la séance du 8 mars 1791[Déroulement des séances]p.734
Décret ordonnant une information contre le sieur Legrand, curé de Bergues, lors de la séance du 8 mars 1791[Décret]p.734
Décret ordonnant une information contre le sieur Legrand, curé de Bergues, lors de la séance du 8 mars 1791[Décret]p.734
Décrets portant qu’il sera rendu compte de l’état des forces nationales, lors de la séance du 8 mars 1791[Décret]pp.734-735
Décrets portant qu’il sera rendu compte de l’état des forces nationales, lors de la séance du 8 mars 1791[Décret]pp.734-735
Motion de M. Roederer demandant au comité d'agriculture et de commerce un rapport sur les frais de régie des employés des domaines et intervention de M. Merlin, lors de la séance du 8 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.735
Motion de M. Roederer demandant au comité d'agriculture et de commerce un rapport sur les frais de régie des employés des domaines et intervention de M. Merlin, lors de la séance du 8 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.735
Lettre de M. le duc de Duras sur la santé du roi, lors de la séance du 8 mars 1791[Lettre]p.735
Lettre de M. le duc de Duras sur la santé du roi, lors de la séance du 8 mars 1791[Lettre]p.735
Motions de M. l'abbé Massieu et de M. de Noailles sur la députation vers le roi pour sa santé[Motion et motion d'ordre]p.735
Motions de M. l'abbé Massieu et de M. de Noailles sur la députation vers le roi pour sa santé[Motion et motion d'ordre]p.735
Lecture des articles 4 à 6 du projet de décret du comité d'imposition sur la suppression de la régie générale (sel et tabac), lors de la séance du 8 mars 1791[Projet de décret]pp.735-736
Lecture des articles 4 à 6 du projet de décret du comité d'imposition sur la suppression de la régie générale (sel et tabac), lors de la séance du 8 mars 1791[Projet de décret]pp.735-736
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la suppression de la régie générale (sel et tabac), lors de la séance du 8 mars 1791[Discussion]p.736
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la suppression de la régie générale (sel et tabac), lors de la séance du 8 mars 1791[Discussion]p.736
Ajournement du travail du comité de judicature sur le remboursement des officiers ministériels, lors de la séance du 8 mars 1791[Déroulement des séances]p.736
Ajournement du travail du comité de judicature sur le remboursement des officiers ministériels, lors de la séance du 8 mars 1791[Déroulement des séances]p.736
Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791[Discussion]pp.736-738André Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBlin Pierre FrançoisLebrun Charles FrançoisDuport Adrien JeanBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791[Discussion]pp.736-738
André Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBlin Pierre FrançoisLebrun Charles FrançoisDuport Adrien JeanBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791[Discussion]pp.738-739
Discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791[Discussion]pp.738-739
Incident de séance: altercation entre MM. Camus et de Cazalès, lors de la séance du 8 mars 1791[Déroulement des séances]p.739
Incident de séance: altercation entre MM. Camus et de Cazalès, lors de la séance du 8 mars 1791[Déroulement des séances]p.739
Reprise de la discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791[Discussion]pp.739-740
Reprise de la discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791[Discussion]pp.739-740
Lettre des administrateurs du département des Vosges sur le remplacement de l'évêque de Saint-Dié qui a refusé de prêter le serment, lors de la séance du 8 mars 1791[Lettre]p.740
Lettre des administrateurs du département des Vosges sur le remplacement de l'évêque de Saint-Dié qui a refusé de prêter le serment, lors de la séance du 8 mars 1791[Lettre]p.740
Conclusion de la séance du 8 mars 1791[Déroulement des séances]p.740
Conclusion de la séance du 8 mars 1791[Déroulement des séances]p.740
Infos
Référence bibliographique
8 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 732-740.
Langue
Français
Nombre de pages
9
Première page
732
Dernière page
740
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
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