Table des matières
1. Société populaire de Rivesaltes. Fête en l’honneur du général Dagobert p.624icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Ouverture de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794),[Déroulement des séances] p.624icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Rivesaltes, qui informe de la fête en l’honneur du général Dagobert, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.624icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Rivesaltes qui informe de la fête en l’honneur du général Dagobert, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.624icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
2. Société populaire de Stenay. Inauguration du temple de la Raison pp.624-625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Stenay, qui informe de l'inauguration du temple de la Raison, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.624-625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Stenay qui informe de l'inauguration du temple de la Raison, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.624icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
3. Citoyen Daage-Menonval, artiste. Hommage d’un drame p.625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Le citoyen Daage-Menonval, artiste fait hommage d’un drame, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de salut public de l'hommage d'un drame du citoyen Daage-Menonval, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
4. Société populaire de Montigny-sur-Aube. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. Dons p.625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Dons patriotiques de la société populaire de Montigny-sur-Aube, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Montigny-sur-Aube, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
5. Société populaire de Lorient. S’indigne de l’attentat contre les représentants p.625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Lorient, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.625icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
6. Société populaire de Mont-Unité. Félicite la Convention. S’indigne de l’attentat contre les représentants p.626icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Mont-Unité, qui félicite la Convention et s'’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.626icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
7. Municipalité de Millau. Témoigne sa reconnaissance à la Convention p.626icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la municipalité de Millau, qui témoigne sa reconnaissance à la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.626icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
8. Société populaire de Vienne. Fera don d’une épée à qui entrera le premier dans Turin p.626icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Vienne, qui annonce qu'elle fera don d’une épée à qui entrera le premier dans Turin, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.626icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Vienne qui annonce qu'elle fera don d’une épée à qui entrera le premier dans Turin, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.626icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
9. Citoyens de Germersheim. Se sont réunis en Société populaire. Félicitent la Convention pp.626-627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse des citoyens de Germersheim, qui annoncent qu'ils se sont réunis en Société populaire et félicitent la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.626-627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de salut public de l'adresse des citoyens de Germersheim qui annoncent qu'ils se sont réunis en Société populaire et qui félicitent la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.626icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
10. Commission des revenus nationaux. Fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la commission des revenus nationaux, qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commission des revenus nationaux qui annonce la fabrication des monnaies du Ie janvier 1793 au 10 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
11. Agent national du district de Neuville. Vente de biens d’émigrés p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de l'agent national du district de Neuville, qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de l'agent national du district de Neuville qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
12. Société populaire de Chambéry. Félicite la Convention. Adresse aux Piémontais p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Chambéry, qui félicite la Convention et envoie copie de son adresse aux Piémontais, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Chambéry qui félicite la Convention et envoie copie de son adresse aux Piémontais, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
13. Citoyen Walter, de Strasbourg. Don d’un ouvrage p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Le citoyen Walter, de Strasbourg fait don d’un ouvrage, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi aux comités d’instruction publique et d’agriculture du don du citoyen Walter, de Strasbourg, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794[Renvoi aux comités] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rhull intervient pour dire l'attachement du département du Bas-Rhîn à la liberté et l'égalité, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Déroulement des séances] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Philipp Jakob Rühl  [Auteur] 
14. Comité révolutionnaire de Gannat. Dons p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Dons patriotiques du Comité révolutionnaire de Gannat, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi à la commission des domaines nationaux des dons patriotiques du Comité révolutionnaire de Gannat, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.627icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
15. Général Hanriot. Dons des canonniers stationnés au Havre pp.627-628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Le général Hanriot annonce des dons des canonniers stationnés au Havre, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] pp.627-628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
16. District de Cherbourg. Fête de l’Etre Suprême p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du district de Cherbourg, qui relate la fête de l’Etre Suprême, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du district de Cherbourg qui relate la fête de l’Etre Suprême, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
17. Représentant Maure. Félicite la Convention du décret du 18 floréal. Fête célébrée à Auxerre le 20 prairial p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du représentant Maure, qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et envoie le récit de la fête célébrée à Auxerre le 20 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse du représentant Maure qui félicite la Convention du décret du 18 floréal et qui envoie le récit de la fête célébrée à Auxerre le 20 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
18. Citoyen Chemelat, instituteur. Hommage d’un ouvrage p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Le citoyen Chemelat, instituteur fait hommage d’un ouvrage, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité d’instruction publique du don de l'ouvrage hommage du citoyen Chemelat, instituteur, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
19. Citoyen Brac, cultivateur à Léger-le-Peuple. Don p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Don patriotique du citoyen Brac, cultivateur à Léger-le-Peuple, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de liquidation du don patriotique du citoyen Brac, cultivateur à Léger-le-Peuple, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
20. Agent national du district de Perpignan. Vente de biens d’émigrés p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de l'agent national du district de Perpignan, qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Perpignan qui annonce la vente de biens d’émigrés, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
21. Citoyen Sengeuse, de Thenon. Don p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Don patriotique du citoyen Sengeuse, de Thenon, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de liquidation du don patriotique du citoyen Sengeuse, de Thenon, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
22. Municipalité de Provins. Félicite la Convention de ses décrets p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la municipalité de Provins, qui félicite la Convention de ses décrets, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
23. District de Lamballe. S’indigne de l’attentat contre les représentants p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du district de Lamballe, qui s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.628icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
24. Société populaire de Podensac. Se félicite du civisme du peuple polonais. Exprime son admiration à la Convention. A ouvert une souscription pour l’armement d’un vaisseau. Dons p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Podensac, qui se félicite du civisme du peuple polonais, exprime son admiration à la Convention et annonce qu'elle a ouvert une souscription pour l’armement d’un vaisseau, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Dons patriotiques de la société populaire de Podensac, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Podensac et de sa remarque au sujet de la dénomination des vaisseaux, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
25. Commune du Havre-Marat. S’indigne de l’attentat contre les représentants p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la commune du Havre-Marat, qui s'’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
26. Citoyens de Saint-Léger-en-Yvelines. Ont changé le nom de Saint-Léger en celui de Marat-des-Bois p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse des citoyens de Saint-Léger-en-Yvelines, qui annoncent qu'ils ont changé le nom de Saint-Léger en celui de Marat-des-Bois, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi aux comités de division et d’instruction publique de l'adresse des citoyens de Saint-Léger-en-Yvelines qui annoncent qu'ils ont changé le nom de Saint-Léger en celui de Marat-des-Bois, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
27. Commune et société populaire d’Arbois. Félicitent la Convention du décret du 18 floréal. Dons pp.629-630icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Dons patriotique de la commune et société populaire d’Arbois, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Don patriotique et hommage] p.629icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la Commune et de la société populaire d’Arbois qui félicitent la Convention du décret du 18 floréal, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.630icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
28. Société populaire de Savigny. Félicite la Convention. Dons p.630icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Savigny, qui félicite la Convention et fait part de dons patriotiques, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.630icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de correspondance de l'adresse société populaire de Savigny qui félicite la Convention et qui fait part de dons patriotiques, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.630icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
29. Société populaire de Villeneuve-sur-Lot. Félicite la Convention du décret abolissant l’esclavage. Dons. Extraction de salpêtre. A armé un cavalier pp.630-631icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Villeneuve-sur-Lot, qui félicite la Convention du décret abolissant l’esclavage et annonce des dons patriotiques. Elle fait part de son extraction de salpêtre et de l'armement d'un cavalier, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.630-631icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
30. Société populaire de Satillieu. Félicite la Convention. S’indigne de l’attentat contre les représentants p.631icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Satillieu, qui félicite la Convention et s’indigne de l’attentat contre les représentants, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.631icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
31. Société populaire de Picauville. Félicite la Convention p.631icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Picauville, qui félicite la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.631icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
32. Municipalité de Sainte-Colombe. Félicite la Convention. Demande que la mission du représentant Siblot soit prorogée pp.631-632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la municipalité de Sainte-Colombe, qui félicite la Convention et demande que la mission du représentant Siblot soit prorogée, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.631-632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la municipalité de Sainte-Colombe qui félicite la Convention et qui demande que la mission du représentant Siblot soit prorogée, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
33. Société populaire de Tulle. Demande le prompt jugement de tous les détenus p.632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Tulle, qui demande le prompt jugement de tous les détenus, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la société populaire de Tulle qui demande le prompt jugement de tous les détenus, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
34. Elèves du citoyen Lenormand, instituteur. Remercient la Convention de ses mesures sur l’instruction publique et du décret du 18 floréal. Demandent à se réunir dans l’église p.632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse des élèves du citoyen Lenormand, instituteur, qui remercient la Convention de ses mesures sur l’instruction publique et du décret du 18 floréal et demandent à se réunir dans l’église, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi aux comités des domaines nationaux et d’instruction publique de l'adresse des élèves du citoyen Lenormand, instituteur qui remercient la Convention de ses mesures sur l’instruction publique et du décret du 18 floréal et qui demandent à se réunir dans l’église, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
35. Félicitations à la Convention . : (a) Société populaire de Vallée-Libre ; (b) Département du Morbihan ; (c) Commissaires de la section de la loi, Besançon ; (d) District d’Auray ; (e) Bataillon de la garde nationale de Vesoul ; (f) District de Lamballe ; (g) Société populaire de Pontivy pp.632-634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Vallée-Libre, qui félicite la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.632icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du département du Morbihan, qui félicite la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.632-633icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse des commissaires de la section de la loi de Besançon, qui félicitent la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.633icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du district d’Auray, qui félicite la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.633icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du bataillon de la garde nationale de Vesoul, qui félicite la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.633icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du district de Lamballe, qui félicite la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.633-634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la société populaire de Pontivy, qui félicite la Convention, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
36. Citoyen Fontenay, du bataillon de la Réunion. Demande une pension p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du citoyen Fontenay, du bataillon de la Réunion, qui demande une pension, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de liquidation de l'adresse du citoyen Fontenay, du bataillon de la Réunion qui demande une pension, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
37. Entrepreneurs de construction. Demandent le paiement des sommes qui leur sont dues par des émigrés ou condamnés p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse des entrepreneurs de construction, qui demandent le paiement des sommes qui leur sont dues par des émigrés ou condamnés, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi à la commission des émigrés de l'adresse des entrepreneurs de construction qui demandent le paiement des sommes qui leur sont dues par des émigrés ou condamnés, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
38. Citoyen Deltuso, instituteur. Demande une aide pour l’établissement et le fonctionnement d’une école d’imprimerie p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse du citoyen Deltuso, instituteur, qui demande une aide pour l’établissement et le fonctionnement d’une école d’imprimerie, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi aux comités d’instruction publique et de salut public de l'adresse du citoyen Deltuso, instituteur qui demande une aide pour l’établissement et le fonctionnement d’une école d’imprimerie, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
39. Commune de Boën. Demande la suspension d’un décret rétablissant l’administration du district à Montbrison pp.634-635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la commune de Boën, qui demande la suspension d’un décret rétablissant l’administration du district à Montbrison, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] pp.634-635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la commune de Boën qui demande la suspension d’un décret rétablissant l’administration du district à Montbrison, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.634icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
40. Commune de Paulincourt. Les parents des volontaires de la commune réclament l’exécution d’un acte souscrit en leur faveur p.635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la commune de Paulincourt, qui annonce que les parents des volontaires de la commune réclament l’exécution d’un acte souscrit en leur faveur, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi aux comités de salut public et des secours de l'adresse de la commune de Paulincourt qui annonce que les parents des volontaires de la commune réclament l’exécution d’un acte souscrit en leur faveur, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
41. Commune de La Charité-sur-Loire. Réclame contre les charges occasionnées par le passage des troupes p.635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la commune de La Charité-sur-Loire, qui réclame contre les charges occasionnées par le passage des troupes, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Renvoi au comité des finances de l'adresse de la commune de La Charité-sur-Loire qui réclame contre les charges occasionnées par le passage des troupes, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités] p.635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
42. Adoption du procès-verbal de la séance du 16 prairial p.635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 prairial, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Déroulement des séances] p.635icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
43. Décret accordant un secours au citoyen Legou, grenadier de la légion des Francs. (Rapporteur : Goupilleau) p.636icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret accordant un secours au citoyen Legou, grenadier de la légion des Francs (Rapporteur : Goupilleau), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] p.636icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
44. Décret portant réorganisation de la gendarmerie à pied. (Rapporteur : Poultier) pp.636-637icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport au sujet de la réorganisation de la gendarmerie à pied (Rapporteur : Poultier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Rapport] p.636icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret au sujet de la réorganisation de la gendarmerie à pied. (Rapporteur : Poultier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] pp.636-637icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
45. Décret autorisant le retrait de la caisse à trois clefs de la somme représentant l’excédent des dépenses de floréal II. (Rapporteur : Monnot) pp.637-638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret autorisant le retrait de la caisse à trois clefs de la somme représentant l’excédent des dépenses de floréal II (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] pp.637-638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
46. Décret autorisant le citoyen Landry, receveur général des finances, à vendre un domaine. (Rapporteur : Monnot) p.638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Motion de Monnot demandant l'autorisation pour le citoyen Landry, receveur général des finances, de vendre un domaine (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Motion et motion d'ordre] p.638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret autorisant le citoyen Landry, receveur général des finances, à vendre un domaine (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] p.638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
47. Décret octroyant des secours aux gagistes, pensionnaires et salariés indigents de la liste civile. (Rapporteur : Monnot) p.638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Motion demandant des secours aux gagistes, pensionnaires et salariés indigents de la liste civile (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Motion et motion d'ordre] p.638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret octroyant des secours aux gagistes, pensionnaires et salariés indigents de la liste civile (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] p.638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
48. Décret ordonnant la confiscation des biens de la succession de la citoyenne Schoenfeld, Bohémienne. (Rapporteur : Monnot) pp.638-639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Motion demandant la confiscation des biens de la succession de la citoyenne Schoenfeld, Bohémienne (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Motion et motion d'ordre] p.638icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret ordonnant la confiscation des biens de la succession de la citoyenne Schoenfeld, Bohémienne (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] pp.638-639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
49. Décret concernant le paiement des employés aux passeports des fermes. (Rapporteur : Monnot) p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret concernant le paiement des employés aux passeports des fermes (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
50. Décret établissant des bureaux de postes dans différentes communes. (Rapporteur : Monnot) p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret établissant des bureaux de postes dans différentes communes (Rapporteur : Monnot), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
51. Décret levant le sursis prononcé à l’exécution du jugement condamnant le citoyen Lohy-Vaudry. (Rapporteur : Pons (de Verdun)) p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Motion de M. Pons demandant le levé du sursis prononcé à l’exécution du jugement condamnant le citoyen Lohy-Vaudry (Rapporteur : Pons (de Verdun)), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Motion et motion d'ordre] p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret levant le sursis prononcé à l’exécution du jugement condamnant le citoyen Lohy-Vaudry (Rapporteur : Pons (de Verdun)), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
52. Décret renvoyant la pétition du citoyen Guichard, relative à une question d’héritage du père, émigré. (Rapporteur : Piette) p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret renvoyant à la commission des émigrés la pétition du citoyen Guichard, relative à une question d’héritage du père, émigré (Rapporteur : Piette), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] p.639icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Jean-Baptiste Piette  [Auteur] 
53. Décret traduisant au tribunal révolutionnaire. Dom Gerbe, Catherine Theos et consorts, prévenus de conspiration. (Rapporteur : Vadier) pp.639-645icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Rapport de Vadier, au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur la découverte d’une nouvelle conspiration (Rapporteur : Vadier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Rapport] pp.639-645icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Décret traduisant au tribunal révolutionnaire Dom Gerbe, Catherine Theos et consorts, prévenus de conspiration (Rapporteur : Vadier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret] p.645icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Levée de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Déroulement des séances] p.645icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
54. Section de Paris. Pétition relative aux engagements contractés avec les familles des défenseurs de la patrie p.646icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de la section de Paris, qui présente une pétition relative aux engagements contractés avec les familles des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.646icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
55. Agent national du district de Vézelise. Vente de biens nationaux et de biens d’émigrés p.646icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Adresse de l'agent national du district de Vézelise, qui annonce la vente de biens nationaux et de biens d’émigrés, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée] p.646icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Pièce annexe p.646icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Agence des lois. Décrets envoyés aux autorités constituées p.646icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand
Tableau des décrets envoyés aux autorités constituées par l’agence des lois, en annexe de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[État et compte] p.646icon plus greyicon plus cBrandicon eye greyicon eye cBrand

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