39. Commune de Boën. Demande la suspension d’un décret rétablissant l’administration du district à Montbrison

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Adresse de la commune de Boën, qui demande la suspension d’un décret rétablissant l’administration du district à Montbrison, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.634-635

Renvoi au comité de salut public de l'adresse de la commune de Boën qui demande la suspension d’un décret rétablissant l’administration du district à Montbrison, lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Renvoi aux comités]p.634

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Référence bibliographique

39. Commune de Boën. Demande la suspension d’un décret rétablissant l’administration du district à Montbrison. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 634-635.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

634

Dernière page

635

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:21