53. Décret traduisant au tribunal révolutionnaire. Dom Gerbe, Catherine Theos et consorts, prévenus de conspiration. (Rapporteur : Vadier)
Table des matières
Rapport de Vadier, au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur la découverte d’une nouvelle conspiration (Rapporteur : Vadier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Rapport]pp.639-645
Rapport de Vadier, au nom des comités de salut public et de sûreté générale, sur la découverte d’une nouvelle conspiration (Rapporteur : Vadier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Rapport]pp.639-645
Décret traduisant au tribunal révolutionnaire Dom Gerbe, Catherine Theos et consorts, prévenus de conspiration (Rapporteur : Vadier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret]p.645
Décret traduisant au tribunal révolutionnaire Dom Gerbe, Catherine Theos et consorts, prévenus de conspiration (Rapporteur : Vadier), lors de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Décret]p.645
Levée de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Déroulement des séances]p.645
Levée de la séance du 27 prairial an II (15 juin 1794)[Déroulement des séances]p.645
Infos
Référence bibliographique
53. Décret traduisant au tribunal révolutionnaire. Dom Gerbe, Catherine Theos et consorts, prévenus de conspiration. (Rapporteur : Vadier).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 639-645.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
639
Dernière page
645
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f0a82fc6-3166-4bf6-85a7-810dc87a17bc/manifest
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