Table des matières
Présentation par Goupilleau (de Montaigu) de la liste des 642 adresses d'administrations de départements et de districts, de tribunaux, comités de surveillance, communes et sociétés populaires félicitant la Convention, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Déroulement des séances]pp.261-263
Présentation par Goupilleau (de Montaigu) de la liste des 642 adresses d'administrations de départements et de districts, de tribunaux, comités de surveillance, communes et sociétés populaires félicitant la Convention, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Déroulement des séances]pp.261-263
Adresse de la société populaire de Malaucène, district de Carpentras, qui invite la Convention à rester à son poste et fait part de dons en argenterie provenant des dépouilles de ses églises, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.269
Adresse de la société populaire de Malaucène, district de Carpentras, qui invite la Convention à rester à son poste et fait part de dons en argenterie provenant des dépouilles de ses églises, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.269
Adresse de la municipalité de Malaucène, district de Carpentras, qui invite la Convention à rester à son poste et fait part de célébration d'une fête civique et de ses dons patriotiques, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.269-270
Adresse de la municipalité de Malaucène, district de Carpentras, qui invite la Convention à rester à son poste et fait part de célébration d'une fête civique et de ses dons patriotiques, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.269-270
Discussion autour de l’audition des membres de la Convention comme témoins dans l'affaire Choiseau, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Discussion]p.277
Discussion autour de l’audition des membres de la Convention comme témoins dans l'affaire Choiseau, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Discussion]p.277
Demande de congé du député Laplanche (Nièvre), lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Demande de congés]pp.278-279
Demande de congé du député Laplanche (Nièvre), lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Demande de congés]pp.278-279
Demande de congé du député Himbert (Seine-et-Marne), lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Demande de congés]p.279
Demande de congé du député Himbert (Seine-et-Marne), lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Demande de congés]p.279
Décret, présenté par Monmayou au nom du comité d'aliénation, ordonnant la vente du mobilier de la maison Gallifet, rue du Bac (Paris), lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Décret]p.279
Décret, présenté par Monmayou au nom du comité d'aliénation, ordonnant la vente du mobilier de la maison Gallifet, rue du Bac (Paris), lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Décret]p.279
Rapport de Guillemardet, au nom du comité de la Guerre, sur l’organisation du service de Santé des armées, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Rapport]pp.279-281
Rapport de Guillemardet, au nom du comité de la Guerre, sur l’organisation du service de Santé des armées, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Rapport]pp.279-281
Lecture de l'article 1 du titre VII du projet de décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la Guerre, sur l’organisation du service de Santé des armées, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Projet de décret]p.281
Lecture de l'article 1 du titre VII du projet de décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la Guerre, sur l’organisation du service de Santé des armées, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Projet de décret]p.281
Discussion relative à l'article 1 du titre VII du projet de décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la Guerre, sur l’organisation du service de Santé des armées, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Discussion]pp.281-283
Discussion relative à l'article 1 du titre VII du projet de décret, présenté par Guillemardet au nom du comité de la Guerre, sur l’organisation du service de Santé des armées, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Discussion]pp.281-283
Motion de Duhem demandant à augmenter le traitement des officiers de santé et infirmiers, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.283
Motion de Duhem demandant à augmenter le traitement des officiers de santé et infirmiers, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Motion et motion d'ordre]p.283
Lecture par Goupilleau (de Montaigu) d'une lettre du général Turreau félicitant les soldats ayant déposé des dons en argenterie provenant des dépouilles d'églises de Vendée, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Discussion]p.283
Lecture par Goupilleau (de Montaigu) d'une lettre du général Turreau félicitant les soldats ayant déposé des dons en argenterie provenant des dépouilles d'églises de Vendée, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[Discussion]p.283
Levée de la séance 2 ventôse an II (20 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.284
Levée de la séance 2 ventôse an II (20 février 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.284
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 2 ventôse an II, en annexe de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[État et compte]p.285
Décrets envoyés aux départements par le ministre de l’Intérieur au 2 ventôse an II, en annexe de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)[État et compte]p.285
Infos
Référence bibliographique
Séance du 2 ventôse an II (20 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 261-285.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
261
Dernière page
285
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
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