Table des matières
Renvoi au comité militaire d'un mémoire donné en hommage à l'Assemblée par M. Charles de Fondra, ancien militaire, lors de la séance du 20 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.211
Renvoi au comité militaire d'un mémoire donné en hommage à l'Assemblée par M. Charles de Fondra, ancien militaire, lors de la séance du 20 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.211
Renvoi au comité de Constitution d'un plan d'éducation donné en hommage à l'Assemblée par M. Fèvre du Grandvaux, lors de la séance du 20 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.211
Renvoi au comité de Constitution d'un plan d'éducation donné en hommage à l'Assemblée par M. Fèvre du Grandvaux, lors de la séance du 20 avril 1791[Don patriotique et hommage]p.211
Renvoi au comité de contributions publiques de l'observation de M. d'André sur les patentes relativement aux corps de pêcheurs dans la municipalité de Marseille lors de la séance du 20 avril 1791[Renvoi aux comités]p.211
Renvoi au comité de contributions publiques de l'observation de M. d'André sur les patentes relativement aux corps de pêcheurs dans la municipalité de Marseille lors de la séance du 20 avril 1791[Renvoi aux comités]p.211
Annonce de M. le Président concernant les séances des 21 et 22 avril 1791 qui commenceront qu'à 4 heures en raison des religieux, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.211
Annonce de M. le Président concernant les séances des 21 et 22 avril 1791 qui commenceront qu'à 4 heures en raison des religieux, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.211
Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires de districts, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]p.211
Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires de districts, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]p.211
Décret portant que les lois qui concernent des établissements particuliers ne seront pas imprimées et envoyées aux départements, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.211-212
Décret portant que les lois qui concernent des établissements particuliers ne seront pas imprimées et envoyées aux départements, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]pp.211-212
Rapport par M. d’Allarde sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791[Rapport]p.212
Rapport par M. d’Allarde sur l’abolition des jurandes, lors de la séance du 20 avril 1791[Rapport]p.212
Projet de décret tendant à accorder des secours à la ville de Dunkerque, lors de la séance du 20 avril 1791[Projet de décret]p.213
Projet de décret tendant à accorder des secours à la ville de Dunkerque, lors de la séance du 20 avril 1791[Projet de décret]p.213
Adoption d'une motion renvoyant au directoire de département de la municipalité de Dunkerque de le projet de décret tendant à accorder des secours à cette ville, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.213
Adoption d'une motion renvoyant au directoire de département de la municipalité de Dunkerque de le projet de décret tendant à accorder des secours à cette ville, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.213
Demande de la question préalable sur le projet de décret du comité des contributions publiques concernant un état nominatif des clercs de communautés d'arts et métiers, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.213
Demande de la question préalable sur le projet de décret du comité des contributions publiques concernant un état nominatif des clercs de communautés d'arts et métiers, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.213
Décret portant que la contribution patriotique pourra être acquittée en contrat de rente, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]p.213
Décret portant que la contribution patriotique pourra être acquittée en contrat de rente, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]p.213
Motion de M. Blin demandant l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.213
Motion de M. Blin demandant l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.213
Amendement de M. de Choiseul-Praslin concernant le décret constituant un comité pour l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791[Amendement]p.213
Amendement de M. de Choiseul-Praslin concernant le décret constituant un comité pour l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791[Amendement]p.213
Renvoi au comité de mendicité d'un paquet marqué du contresieng de l'Assemblée et contenant des cartons qui sera distribué aux pauvres, lors de la séance du 20 avril 1791[Renvoi aux comités]pp.213-214
Renvoi au comité de mendicité d'un paquet marqué du contresieng de l'Assemblée et contenant des cartons qui sera distribué aux pauvres, lors de la séance du 20 avril 1791[Renvoi aux comités]pp.213-214
Intervention de M. d'André concernant l’affaire de Porentruy, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.214
Intervention de M. d'André concernant l’affaire de Porentruy, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.214
Suite de la discussion sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]pp.214-215
Suite de la discussion sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]pp.214-215
Discussion de l'article 24 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.215
Discussion de l'article 24 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.215
Adoption de l'article 24 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]p.215
Adoption de l'article 24 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]p.215
Adoption des articles 25 à 33 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]pp.215-216
Adoption des articles 25 à 33 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]pp.215-216
Discussion de l'article 33 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.216
Discussion de l'article 33 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.216
Adoption des articles 34 et 35 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]pp.216-217
Adoption des articles 34 et 35 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]pp.216-217
Discussion de l'article 36 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.217
Discussion de l'article 36 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.217
Adoption des articles 36 à 51 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]pp.217-218
Adoption des articles 36 à 51 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]pp.217-218
Discussion de l'article 51 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.218
Discussion de l'article 51 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.218
Adoption de l'article 52 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]p.218
Adoption de l'article 52 du décret sur l’organisation de la marine, lors de la séance du 20 avril 1791[Décret]p.218
Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]pp.218-223Durand de Maillane Pierre ToussaintBrillat-Savarin Jean AnthelmeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMartineau Louis SimonMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]pp.218-223
Durand de Maillane Pierre ToussaintBrillat-Savarin Jean AnthelmeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMartineau Louis SimonMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Discussion sur la lettre de M. Porion, évêque du Pas-de-Calais, demandant la liberté des prisonniers, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.224
Discussion sur la lettre de M. Porion, évêque du Pas-de-Calais, demandant la liberté des prisonniers, lors de la séance du 20 avril 1791[Discussion]p.224
Annonce de M. le Président sur l'heure du début de la séance du 21 avril 1791, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.225
Annonce de M. le Président sur l'heure du début de la séance du 21 avril 1791, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.225
Projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, en annexe de la séance du 20 avril 1791[Projet de décret]pp.225-230
Projet de décret sur l'organisation des gardes nationales, en annexe de la séance du 20 avril 1791[Projet de décret]pp.225-230
Infos
Référence bibliographique
20 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 211-230.
Langue
Français
Nombre de pages
20
Première page
211
Dernière page
230
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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