Table des matières
Projet de décret tendant à accorder des secours à la ville de Dunkerque, lors de la séance du 20 avril 1791[Projet de décret]p.213
Projet de décret tendant à accorder des secours à la ville de Dunkerque, lors de la séance du 20 avril 1791[Projet de décret]p.213
Adoption d'une motion renvoyant au directoire de département de la municipalité de Dunkerque de le projet de décret tendant à accorder des secours à cette ville, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.213
Adoption d'une motion renvoyant au directoire de département de la municipalité de Dunkerque de le projet de décret tendant à accorder des secours à cette ville, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.213
Demande de la question préalable sur le projet de décret du comité des contributions publiques concernant un état nominatif des clercs de communautés d'arts et métiers, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.213
Demande de la question préalable sur le projet de décret du comité des contributions publiques concernant un état nominatif des clercs de communautés d'arts et métiers, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.213
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret tendant à accorder des secours à la ville de Dunkerque.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. p. 213.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
213
Dernière page
213
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
