Table des matières
Motion de M. Blin demandant l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.213
Motion de M. Blin demandant l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.213
Amendement de M. de Choiseul-Praslin concernant le décret constituant un comité pour l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791[Amendement]p.213
Amendement de M. de Choiseul-Praslin concernant le décret constituant un comité pour l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791[Amendement]p.213
Renvoi au comité de mendicité d'un paquet marqué du contresieng de l'Assemblée et contenant des cartons qui sera distribué aux pauvres, lors de la séance du 20 avril 1791[Renvoi aux comités]pp.213-214
Renvoi au comité de mendicité d'un paquet marqué du contresieng de l'Assemblée et contenant des cartons qui sera distribué aux pauvres, lors de la séance du 20 avril 1791[Renvoi aux comités]pp.213-214
Intervention de M. d'André concernant l’affaire de Porentruy, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.214
Intervention de M. d'André concernant l’affaire de Porentruy, lors de la séance du 20 avril 1791[Déroulement des séances]p.214
Infos
Référence bibliographique
Décret constituant un comité pour l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 213-214.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
213
Dernière page
214
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
