Table des matières
Motion de M. Bouche chargeant le comité militaire de vérifier le port de l'uniforme par la garde de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 12 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.1
Motion de M. Bouche chargeant le comité militaire de vérifier le port de l'uniforme par la garde de la prévôté de l'hôtel, lors de la séance du 12 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.1
Annonce par M. le Président d'une lettre de M. Navier, juge du tribunal de cassation concernant les veuves et orphelins des gardes nationales dans l'affaire de Nancy, lors de la séance du 12 mai 1791[Déroulement des séances]p.1
Annonce par M. le Président d'une lettre de M. Navier, juge du tribunal de cassation concernant les veuves et orphelins des gardes nationales dans l'affaire de Nancy, lors de la séance du 12 mai 1791[Déroulement des séances]p.1
Rapport par M. de Sillery sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de la séance du 12 mai 1791[Rapport]p.1
Rapport par M. de Sillery sur la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, lors de la séance du 12 mai 1791[Rapport]p.1
Rapport par M de Sillery sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791[Rapport]p.2
Rapport par M de Sillery sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 12 mai 1791[Rapport]p.2
Rapport par M. de Curt concernant les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791[Rapport]p.3
Rapport par M. de Curt concernant les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791[Rapport]p.3
Discussion du projet de décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791[Discussion]p.3
Discussion du projet de décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791[Discussion]p.3
Annonce par M. le Président de la célébration d'un service en mémoire d'Honoré Riquetti-Mirabeau par les ouvriers de la nouvelle église de Sainte-Geneviève, lors de la séance du 12 mai 1791[Déroulement des séances]p.4
Annonce par M. le Président de la célébration d'un service en mémoire d'Honoré Riquetti-Mirabeau par les ouvriers de la nouvelle église de Sainte-Geneviève, lors de la séance du 12 mai 1791[Déroulement des séances]p.4
Intervention de M. Lebrun concernant le projet de suppression de la caisse de Poissy devant être présenté par le comité d'imposition, lors de la séance du 12 mai 1791[Déroulement des séances]p.4
Intervention de M. Lebrun concernant le projet de suppression de la caisse de Poissy devant être présenté par le comité d'imposition, lors de la séance du 12 mai 1791[Déroulement des séances]p.4
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791[Discussion]pp.4-17Barnave AntoineDelavigne JacquesLavenue RaymondSieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGrégoire Baptiste Henri, AbbéMalouet Pierre VictorDillon ArthurAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDupont Martin FrançoisNairac Pierre PaulTronchet François DenisMoreau de Saint-Méry Louis ElieDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisPétion de Villeneuve JéromeRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisMonneron Jean-LouisCurt Louis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gombert MartinBegouën Jacques FrançoisFéraud CharlesGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRiffard de Saint-Martin François-JérômeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais François, marquis de
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791[Discussion]pp.4-17
Barnave AntoineDelavigne JacquesLavenue RaymondSieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGrégoire Baptiste Henri, AbbéMalouet Pierre VictorDillon ArthurAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDupont Martin FrançoisNairac Pierre PaulTronchet François DenisMoreau de Saint-Méry Louis ElieDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisPétion de Villeneuve JéromeRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisMonneron Jean-LouisCurt Louis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gombert MartinBegouën Jacques FrançoisFéraud CharlesGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRiffard de Saint-Martin François-JérômeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais François, marquis de
Appel nominal sur le projet de décret des comités des comités de Constitution, de la marine, d’agriculture, de commerce et des colonies, réunis sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791[Appel nominal]p.17
Appel nominal sur le projet de décret des comités des comités de Constitution, de la marine, d’agriculture, de commerce et des colonies, réunis sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791[Appel nominal]p.17
Rapport par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance du 12 mai 1791[Rapport]pp.17-24
Rapport par M. de Curt sur les travaux du port de Cherbourg, en annexe de la séance du 12 mai 1791[Rapport]pp.17-24
Opinion de M. Chabert de La Charrière sur les colonies, en annexe de la séance du 12 mai 1791[Discours non prononcés]pp.27-29
Opinion de M. Chabert de La Charrière sur les colonies, en annexe de la séance du 12 mai 1791[Discours non prononcés]pp.27-29
Infos
Référence bibliographique
12 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 1-29.
Langue
Français
Nombre de pages
29
Première page
1
Dernière page
29
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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