Table des matières
Renvoi aux inspecteurs des bureaux de l'Assemblée de la pétition des huissiers, qui demandent un certificat de service et une indemnité, lors de la séance du 8 septembre 1791[Déroulement des séances]p.287
Renvoi aux inspecteurs des bureaux de l'Assemblée de la pétition des huissiers, qui demandent un certificat de service et une indemnité, lors de la séance du 8 septembre 1791[Déroulement des séances]p.287
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant l'affaire de M. de Moreton, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discours et production des ministres]pp.287-288
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, concernant l'affaire de M. de Moreton, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discours et production des ministres]pp.287-288
Rapport de M. Malès, au nom du comité de Constitution et des Rapports, sur la validité des testaments reçus par les notaires des ci-devant provinces de Vivarais, Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du 8 septembre 1791[Rapport]p.288
Rapport de M. Malès, au nom du comité de Constitution et des Rapports, sur la validité des testaments reçus par les notaires des ci-devant provinces de Vivarais, Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du 8 septembre 1791[Rapport]p.288
Décret, proposé par M. Malès, au nom des comités de Constitution et des Rapports, sur sur la validité des testaments reçus par les notaires des ci-devant provinces de Vivarais, Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du 8 septembre 1791[Décret]pp.288-289
Décret, proposé par M. Malès, au nom des comités de Constitution et des Rapports, sur sur la validité des testaments reçus par les notaires des ci-devant provinces de Vivarais, Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du 8 septembre 1791[Décret]pp.288-289
Renvoi au comité Colonial de l'adresse des citoyens de Saint-Malo sans être lu à l'Assemblée, lors de la séance du 8 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.289
Renvoi au comité Colonial de l'adresse des citoyens de Saint-Malo sans être lu à l'Assemblée, lors de la séance du 8 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.289
Lecture par M. Gossin de l'adresse des administrateurs composant le directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 8 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.289
Lecture par M. Gossin de l'adresse des administrateurs composant le directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 8 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.289
Expressions de satisfaction de la part de deux députés à l'adresse des administrateurs composant le directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 8 septembre 1791[Déroulement des séances]p.289
Expressions de satisfaction de la part de deux députés à l'adresse des administrateurs composant le directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 8 septembre 1791[Déroulement des séances]p.289
Hommages de M. de Resicourt, officier du génie à Saint-Omer, et des commis du district de Lesneven, pour l'entretien des gardes nationales des frontières, lors de la séance du 8 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.289
Hommages de M. de Resicourt, officier du génie à Saint-Omer, et des commis du district de Lesneven, pour l'entretien des gardes nationales des frontières, lors de la séance du 8 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.289
Décret, présenté par Duport au nom du comité de Constitution, concernant la suppression des octrois de la Saône, lors de la séance du 8 septembre 1791[Décret]pp.289-290
Décret, présenté par Duport au nom du comité de Constitution, concernant la suppression des octrois de la Saône, lors de la séance du 8 septembre 1791[Décret]pp.289-290
Motion de M. de Curt pour mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.290
Motion de M. de Curt pour mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.290
Discussion née de la motion de M. de Curt qui demande de mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]p.290
Discussion née de la motion de M. de Curt qui demande de mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]p.290
Intervention de M. Camus sur le projet de décret concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.290-292
Intervention de M. Camus sur le projet de décret concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.290-292
Projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Projet de décret]p.292
Projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Projet de décret]p.292
Discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.292-294
Discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.292-294
Intervention de M. Malouet sur le projet de décret de M. Camus et les observations de M. Tronchet concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.294-297
Intervention de M. Malouet sur le projet de décret de M. Camus et les observations de M. Tronchet concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.294-297
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.297-301
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.297-301
Discours de M. Delessart, ministre de l'Intérieur, concernant les volontaires pour la formation des bataillons du département de Seine-et-Marne et sur leurs moyens de subsistance, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discours et production des ministres]p.301
Discours de M. Delessart, ministre de l'Intérieur, concernant les volontaires pour la formation des bataillons du département de Seine-et-Marne et sur leurs moyens de subsistance, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discours et production des ministres]p.301
Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre de l'intérieur concernant les moyens de subsistance des volontaires de Seine-et-Marne, lors de la séance du 8 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.301
Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre de l'intérieur concernant les moyens de subsistance des volontaires de Seine-et-Marne, lors de la séance du 8 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.301
Lecture de la lettre des députés d'Avignon demandant la réunion à la nation française, lors de la séance du 8 septembre 1791[Lettre]p.301
Lecture de la lettre des députés d'Avignon demandant la réunion à la nation française, lors de la séance du 8 septembre 1791[Lettre]p.301
Ajournement de l'audition des députés d'Avignon à la séance de vendredi 9, et levée de la séance du 8 septembre 1791[Déroulement des séances]p.301
Ajournement de l'audition des députés d'Avignon à la séance de vendredi 9, et levée de la séance du 8 septembre 1791[Déroulement des séances]p.301
Infos
Référence bibliographique
8 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 287-301.
Langue
Français
Nombre de pages
15
Première page
287
Dernière page
301
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
