Table des matières
Décret, présenté par Duport au nom du comité de Constitution, concernant la suppression des octrois de la Saône, lors de la séance du 8 septembre 1791[Décret]pp.289-290
Décret, présenté par Duport au nom du comité de Constitution, concernant la suppression des octrois de la Saône, lors de la séance du 8 septembre 1791[Décret]pp.289-290
Motion de M. de Curt pour mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.290
Motion de M. de Curt pour mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.290
Discussion née de la motion de M. de Curt qui demande de mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]p.290
Discussion née de la motion de M. de Curt qui demande de mettre à l'ordre du jour le travail relatif aux fournitures de la marine, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]p.290
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant la suppression des octrois de la Saône.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 289-290.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
289
Dernière page
290
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
