Discussion du projet de décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat
Table des matières
Intervention de M. Camus sur le projet de décret concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.290-292
Intervention de M. Camus sur le projet de décret concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.290-292
Projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Projet de décret]p.292
Projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Projet de décret]p.292
Discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.292-294
Discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.292-294
Intervention de M. Malouet sur le projet de décret de M. Camus et les observations de M. Tronchet concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.294-297
Intervention de M. Malouet sur le projet de décret de M. Camus et les observations de M. Tronchet concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.294-297
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.297-301
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discussion]pp.297-301
Discours de M. Delessart, ministre de l'Intérieur, concernant les volontaires pour la formation des bataillons du département de Seine-et-Marne et sur leurs moyens de subsistance, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discours et production des ministres]p.301
Discours de M. Delessart, ministre de l'Intérieur, concernant les volontaires pour la formation des bataillons du département de Seine-et-Marne et sur leurs moyens de subsistance, lors de la séance du 8 septembre 1791[Discours et production des ministres]p.301
Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre de l'intérieur concernant les moyens de subsistance des volontaires de Seine-et-Marne, lors de la séance du 8 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.301
Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre de l'intérieur concernant les moyens de subsistance des volontaires de Seine-et-Marne, lors de la séance du 8 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.301
Lecture de la lettre des députés d'Avignon demandant la réunion à la nation française, lors de la séance du 8 septembre 1791[Lettre]p.301
Lecture de la lettre des députés d'Avignon demandant la réunion à la nation française, lors de la séance du 8 septembre 1791[Lettre]p.301
Ajournement de l'audition des députés d'Avignon à la séance de vendredi 9, et levée de la séance du 8 septembre 1791[Déroulement des séances]p.301
Ajournement de l'audition des députés d'Avignon à la séance de vendredi 9, et levée de la séance du 8 septembre 1791[Déroulement des séances]p.301
Infos
Référence bibliographique
Discussion du projet de décret sur l’organisation de la comptabilité générale des finances de l’Etat.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 290-301.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
290
Dernière page
301
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
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