Table des matières
Décret concernant les nouveaux députés élus à la législature, lors de la séance du 1er septembre 1791[Décret]p.128
Décret concernant les nouveaux députés élus à la législature, lors de la séance du 1er septembre 1791[Décret]p.128
Renvoi au comité des monnaies des mémoires de M. Beyerlé, lors de la séance du 1er septembre 1791[Renvoi aux comités]p.128
Renvoi au comité des monnaies des mémoires de M. Beyerlé, lors de la séance du 1er septembre 1791[Renvoi aux comités]p.128
Discussion concernant M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, qui a dénoncé son comité monétaire, la commission des monnaies et le ministre des contributions, et réclame à être admis à la barre, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.128-129
Discussion concernant M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, qui a dénoncé son comité monétaire, la commission des monnaies et le ministre des contributions, et réclame à être admis à la barre, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.128-129
Rapport et résumé du projet de décret de M. de Menou, au nom du comité militaire, sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, lors de la séance du 1er septembre 1791[Rapport]p.129
Rapport et résumé du projet de décret de M. de Menou, au nom du comité militaire, sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, lors de la séance du 1er septembre 1791[Rapport]p.129
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.129-130
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.129-130
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.130-131
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.130-131
Adoption d'une motion de La Rochefoucauld relative à la procédure des élections pour une législature de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.131
Adoption d'une motion de La Rochefoucauld relative à la procédure des élections pour une législature de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.131
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.131-135Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Gombert MartinDupont de Nemours Pierre SamuelTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisTronchet François DenisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisCamus Armand GastonBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.131-135
Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Gombert MartinDupont de Nemours Pierre SamuelTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisTronchet François DenisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisCamus Armand GastonBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Rapport de M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de révision, sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Rapport]pp.135-137
Rapport de M. Briois-Beaumetz, au nom des comités de Constitution et de révision, sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Rapport]pp.135-137
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Projet de décret]p.137
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Projet de décret]p.137
Impression du rapport des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, suite à une motion de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 1er septembre 1791[Déroulement des séances]p.137
Impression du rapport des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, suite à une motion de M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 1er septembre 1791[Déroulement des séances]p.137
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.137-140Vernier ThéodoreFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanLavie Marc DavidGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisJulien JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBoutteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.137-140
Vernier ThéodoreFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanLavie Marc DavidGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisJulien JeanEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBoutteville-Dumetz Gislain-Louis
Lecture de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Projet de décret]p.140
Lecture de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Projet de décret]p.140
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.140-141Muguet de Nanthou François FelixMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouche Charles-FrançoisSalle Jean BaptisteFrochot Nicolas Thérèse BenoîtCroix Charles Lidewine Marie deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelRoederer Pierre LouisCamus Armand Gaston
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Discussion]pp.140-141
Muguet de Nanthou François FelixMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouche Charles-FrançoisSalle Jean BaptisteFrochot Nicolas Thérèse BenoîtCroix Charles Lidewine Marie deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelRoederer Pierre LouisCamus Armand Gaston
Adoption de l'article 3 du décret sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Décret]p.141
Adoption de l'article 3 du décret sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791[Décret]p.141
Levée de la séance du 1er septembre 1791[Déroulement des séances]p.141
Levée de la séance du 1er septembre 1791[Déroulement des séances]p.141
Détails sur l’état de la ville de Thionville par M. Rœderer, en annexe de la séance du 1er septembre 1791[Discours non prononcés]pp.141-143
Détails sur l’état de la ville de Thionville par M. Rœderer, en annexe de la séance du 1er septembre 1791[Discours non prononcés]pp.141-143
Projet de rédaction des articles adoptés sur l’exercice du pouvoir de révision par M. Frochot, en annexe de la séance du 1er septembre 1791[Projet de décret]pp.143-145
Projet de rédaction des articles adoptés sur l’exercice du pouvoir de révision par M. Frochot, en annexe de la séance du 1er septembre 1791[Projet de décret]pp.143-145
Infos
Référence bibliographique
1er septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 127-145.
Langue
Français
Nombre de pages
19
Première page
127
Dernière page
145
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
