Table des matières
Motion de M. Lanjuinais concernant la mise en exécution des décrets du 21 et 25 juin dernier, lors de la séance du 15 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.311-312
Motion de M. Lanjuinais concernant la mise en exécution des décrets du 21 et 25 juin dernier, lors de la séance du 15 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.311-312
Lecture de la pétition signée de cent personnes habitant la ville de Paris, lors de la séance du 15 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.312
Lecture de la pétition signée de cent personnes habitant la ville de Paris, lors de la séance du 15 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.312
Réactions à la lecture de la pétition signée de cent personnes habitant la ville de Paris, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.312
Réactions à la lecture de la pétition signée de cent personnes habitant la ville de Paris, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.312
Intervention de M. Fréteau-Saint-Just suite à la lecture de la lettre du ministre de la guerre et décision d'imprimer la lettre et l'état qui l'accompagne, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.313
Intervention de M. Fréteau-Saint-Just suite à la lecture de la lettre du ministre de la guerre et décision d'imprimer la lettre et l'état qui l'accompagne, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.313
Rapport de M. Regnaud au nom des commissaires envoyés par l'Assemblée dans les départements de l'Ain, de la Haute-Savoie, du Jura et du Doubs, lors de la séance du 15 juillet 1791[Rapport]pp.313-316
Rapport de M. Regnaud au nom des commissaires envoyés par l'Assemblée dans les départements de l'Ain, de la Haute-Savoie, du Jura et du Doubs, lors de la séance du 15 juillet 1791[Rapport]pp.313-316
Discussion suite de la relation des commissaires envoyés par l'Assemblée dans les départements de l'Ain, de la Haute-Savoie, du Jura et du Doubs, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.316
Discussion suite de la relation des commissaires envoyés par l'Assemblée dans les départements de l'Ain, de la Haute-Savoie, du Jura et du Doubs, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.316
Renvoi au comité des recherches des mandements de l'évêque de Lyon et du pape et de la brochure qui les accompagne contenant la réfutation du maire de Trévoux, lors de la séance du 15 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.316
Renvoi au comité des recherches des mandements de l'évêque de Lyon et du pape et de la brochure qui les accompagne contenant la réfutation du maire de Trévoux, lors de la séance du 15 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.316
Lecture des lettres de M. de Rochambeau fils et de M. Leclerc, qui prêtent serment, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.316
Lecture des lettres de M. de Rochambeau fils et de M. Leclerc, qui prêtent serment, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.316
Suite de la discussion du projet de décret concernant les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.316-331Barnave AntoineBuzot François-NicolasSalle Jean BaptisteLameth Charles Malo, comte deDarnaudat Louis JeanGrégoire Baptiste Henri, AbbéThibault Anne Alexandre MarieBoutteville-Dumetz Gislain-LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Bois Desguays Jacques FrançoisLegrand JéromeGoupil de Préfeln Guillaume François
Suite de la discussion du projet de décret concernant les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.316-331
Barnave AntoineBuzot François-NicolasSalle Jean BaptisteLameth Charles Malo, comte deDarnaudat Louis JeanGrégoire Baptiste Henri, AbbéThibault Anne Alexandre MarieBoutteville-Dumetz Gislain-LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Bois Desguays Jacques FrançoisLegrand JéromeGoupil de Préfeln Guillaume François
Décision de fermer la discussion sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.331
Décision de fermer la discussion sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.331
Adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]p.331
Adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]p.331
Discussion de l'adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.331
Discussion de l'adoption sauf rédaction des articles proposés par M. Salle sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.331
Adoption de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]p.331
Adoption de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]p.331
Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.331-332
Discussion de l'article 1 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.331-332
Adoption de l'article 2 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]p.332
Adoption de l'article 2 du décret des sept comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]p.332
Motion de M. Dionis du Séjour qui demande de délibérer séparement sur l'état d'accusation, d'arrestation ou d'élargissement pour chacune des personnes du projet de décret, lors de la séance du 15 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.332
Motion de M. Dionis du Séjour qui demande de délibérer séparement sur l'état d'accusation, d'arrestation ou d'élargissement pour chacune des personnes du projet de décret, lors de la séance du 15 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.332
Décision qu'il a lieu à accusation de M. d'Heymann, M. de Klinglin,M. Offlyse, Desoteux, Bouillé fils, et Goglas, soupçonnés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.332-333
Décision qu'il a lieu à accusation de M. d'Heymann, M. de Klinglin,M. Offlyse, Desoteux, Bouillé fils, et Goglas, soupçonnés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.332-333
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Damas, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.333
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Damas, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.333
Décision de procéder à l'arrestation de M. Damas, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.333
Décision de procéder à l'arrestation de M. Damas, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.333
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Choiseul-Stainville, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.333
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Choiseul-Stainville, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.333
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Daudouin, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.333
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. Daudouin, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.333
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. de Vellecourt, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.333-334
Discussion pour procéder à l'arrestation de M. de Vellecourt, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.333-334
Discussion pour procéder à l'arrestation de MM. de Mandel, Morassin et Thalot, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.334
Discussion pour procéder à l'arrestation de MM. de Mandel, Morassin et Thalot, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.334
Décision de procéder à l'arrestation de M. le comte de Fersen, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.334
Décision de procéder à l'arrestation de M. le comte de Fersen, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.334
Discussion pour procéder à l'arrestation de MM. de Valory, de Malden et du Moustier, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.334
Discussion pour procéder à l'arrestation de MM. de Valory, de Malden et du Moustier, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]p.334
Motion de M. Duport d'ajouter une disposition à l'article 2, fixant que la cour provisoire d'Orléans soit chargée de poursuivre la punition des délits concernant l'affaire de l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.334
Motion de M. Duport d'ajouter une disposition à l'article 2, fixant que la cour provisoire d'Orléans soit chargée de poursuivre la punition des délits concernant l'affaire de l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.334
Décision de procéder à l'arrestation de MM. Remy, de Floriac et Pehondy, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.334
Décision de procéder à l'arrestation de MM. Remy, de Floriac et Pehondy, accusés d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.334
Discussion sur la remise en liberté de M. Briges, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.334-335
Discussion sur la remise en liberté de M. Briges, accusé d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Discussion]pp.334-335
Discussion pour procéder à l'arrestation de Mme de Tourzel, accusée d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.335
Discussion pour procéder à l'arrestation de Mme de Tourzel, accusée d'avoir eu connaissance du projet d'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.335
Motion pour la remise en liberté de Mmes Brunier et Neuville, femmes de chambre de M. le dauphin, et de Madame Royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.335
Motion pour la remise en liberté de Mmes Brunier et Neuville, femmes de chambre de M. le dauphin, et de Madame Royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.335
Décret des septs comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]pp.335-336
Décret des septs comités relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791[Décret]pp.335-336
Levée de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.336
Levée de la séance du 15 juillet 1791[Déroulement des séances]p.336
Discours prononcé par M. J.-P. Brissot à l'assemblée des amis de la Constitution sur la question de savoir si le roi peut être jugé, en annexe de la séance du 15 juillet 1791[Discours non prononcés]pp.338-345
Discours prononcé par M. J.-P. Brissot à l'assemblée des amis de la Constitution sur la question de savoir si le roi peut être jugé, en annexe de la séance du 15 juillet 1791[Discours non prononcés]pp.338-345
Opinion de M. Delandine sur la situation présente du roi, en annexe de la séance du 15 juillet 1791[Mémoire]pp.345-348
Opinion de M. Delandine sur la situation présente du roi, en annexe de la séance du 15 juillet 1791[Mémoire]pp.345-348
Opinion de M. de Curt sur l'inviolabilité de la personne du roi et l'indivisibilité du trône, en annexe de la séance du 15 juillet 1791[Mémoire]pp.348-349
Opinion de M. de Curt sur l'inviolabilité de la personne du roi et l'indivisibilité du trône, en annexe de la séance du 15 juillet 1791[Mémoire]pp.348-349
Opinion de M. Choiseul d'Aillecourt sur l'affaire de MM. de Damas et de Choiseul-Stainville, en annexe de la séance du 15 juillet 1791[Mémoire]pp.350-354
Opinion de M. Choiseul d'Aillecourt sur l'affaire de MM. de Damas et de Choiseul-Stainville, en annexe de la séance du 15 juillet 1791[Mémoire]pp.350-354
Infos
Référence bibliographique
15 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 311-354.
Langue
Français
Nombre de pages
44
Première page
311
Dernière page
354
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