Table des matières
1. Les administrateurs des départements a) du Bas-Rhin, b) de la Haute-Vienne et c) du Doubs, d) le conseil général de la commune d’Angers (Maine-et-Loire), e) le comité révolutionnaire de la commune de Villeneuve (Lot-et-Garonne), félicitent la Convention sur son Adresse au peuple, l’invitent à maintenir le gouvernement révolutionnaire et lui jurent un entier dévouementpp.258-260
1. Les administrateurs des départements a) du Bas-Rhin, b) de la Haute-Vienne et c) du Doubs, d) le conseil général de la commune d’Angers (Maine-et-Loire), e) le comité révolutionnaire de la commune de Villeneuve (Lot-et-Garonne), félicitent la Convention sur son Adresse au peuple, l’invitent à maintenir le gouvernement révolutionnaire et lui jurent un entier dévouementpp.258-260
Renvoi au comité des Finances de la lettre du représentant Sautereau sur la situation des hôpitaux, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.262
Renvoi au comité des Finances de la lettre du représentant Sautereau sur la situation des hôpitaux, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Renvoi aux comités]p.262
Lettre du représentant du peuple Genissieu, en mission dans les départements de l’Orne et de la Sarthe sur l'effet produit par l'Adresse au peuple, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.262
Lettre du représentant du peuple Genissieu, en mission dans les départements de l’Orne et de la Sarthe sur l'effet produit par l'Adresse au peuple, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.262
8. a) Les juges et commissaire national du district de Saint-Girons (Ariège), b) le tribunal du district d’Alençon (Orne), c) les administrateurs du district d’Amboise (Indre-et-Loire), d) la société populaire de la même commune, e) le tribunal du district d’Auxerre (Yonne), f) la société populaire de Besançon (Doubs), g) la municipalité de Bercy (Paris), félicitent la Convention sur son Adresse au peuple, d’avoir fait succéder la justice à la terreur et lui jurent un entier dévouementpp.263-266
8. a) Les juges et commissaire national du district de Saint-Girons (Ariège), b) le tribunal du district d’Alençon (Orne), c) les administrateurs du district d’Amboise (Indre-et-Loire), d) la société populaire de la même commune, e) le tribunal du district d’Auxerre (Yonne), f) la société populaire de Besançon (Doubs), g) la municipalité de Bercy (Paris), félicitent la Convention sur son Adresse au peuple, d’avoir fait succéder la justice à la terreur et lui jurent un entier dévouementpp.263-266
10. a) Le comité de surveillance de la commune de Cherbourg (Manche), b) la société populaire de Clamecy (Nièvre), c) le conseil général de la commune de Châlons (Marne), d) la société populaire d’Ebblinghem (Nord), e) la société populaire de la commune de Franciade ci-devant Saint-Denis (Paris), f) le conseil général de la commune de Gournay (Seine-Inférieure), la société populaire de Moyenvic (Meurthe), g) le conseil général de la commune du Mans (Sarthe), h) la société populaire de Salins-Libre ci-devant Château-Salins (Meurthe), i) le conseil général de la commune de Sedan (Ardennes), j) le tribunal du district de Semur (Côte-d’Or), k) le conseil général du district de Strasbourg (Bas-Rhin), 1) le conseil général de la commune de Montagne-sur-Mer ci-devant Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), m) le tribunal du district de Sedan (Ardennes), n) le conseil général de la commune de Semur (Côte-d’Or), o) les administrateurs du district d’Evreux (Eure), p) la société populaire de Villeneuve-sur-Yonne (Yonne), q) la société populaire de Vermenton (Yonne) et r) les juges du tribunal du district de Tonnerre (Yonne), félicitent la Convention sur son Adresse au peuplepp.267-275
10. a) Le comité de surveillance de la commune de Cherbourg (Manche), b) la société populaire de Clamecy (Nièvre), c) le conseil général de la commune de Châlons (Marne), d) la société populaire d’Ebblinghem (Nord), e) la société populaire de la commune de Franciade ci-devant Saint-Denis (Paris), f) le conseil général de la commune de Gournay (Seine-Inférieure), la société populaire de Moyenvic (Meurthe), g) le conseil général de la commune du Mans (Sarthe), h) la société populaire de Salins-Libre ci-devant Château-Salins (Meurthe), i) le conseil général de la commune de Sedan (Ardennes), j) le tribunal du district de Semur (Côte-d’Or), k) le conseil général du district de Strasbourg (Bas-Rhin), 1) le conseil général de la commune de Montagne-sur-Mer ci-devant Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), m) le tribunal du district de Sedan (Ardennes), n) le conseil général de la commune de Semur (Côte-d’Or), o) les administrateurs du district d’Evreux (Eure), p) la société populaire de Villeneuve-sur-Yonne (Yonne), q) la société populaire de Vermenton (Yonne) et r) les juges du tribunal du district de Tonnerre (Yonne), félicitent la Convention sur son Adresse au peuplepp.267-275
15. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Poitiers (Vienne) qui sollicite le jugement des scélérats qui ont été dénoncés depuis un mois au comité de Sûreté générale ; elle indique que ces hommes encore en liberté se répandent dans les départ, voisins et empoisonnent l’opinion publiquep.277
15. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Poitiers (Vienne) qui sollicite le jugement des scélérats qui ont été dénoncés depuis un mois au comité de Sûreté générale ; elle indique que ces hommes encore en liberté se répandent dans les départ, voisins et empoisonnent l’opinion publiquep.277
17. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Verneuil (Eure) qui félicite la Convention sur son Adresse au peuple, proteste de son dévouement à la représentation nationale, demande l’envoi d’un représentant et l’examen des pièces au sujet des calomnies proférées à son encontrep.278
17. Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Verneuil (Eure) qui félicite la Convention sur son Adresse au peuple, proteste de son dévouement à la représentation nationale, demande l’envoi d’un représentant et l’examen des pièces au sujet des calomnies proférées à son encontrep.278
18. a) Le tribunal du district de Beaumont (Haute-Garonne), b) la société populaire d’Auxonne (Côte-d’Or), c) les administrateurs du district de Mortagne (Orne), d) les administrateurs du directoire du département de la Nièvre, e) le conseil général de la commune de Montluçon (Allier), la société populaire de Gournay-en-Bray (Seine-Inférieure), f) la société populaire de Barraton ci-devant Saint-Raphaël (Var), g) l’agent national du district de Castel-Sarrazin (Haute-Garonne) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple et lui jurent un entier dévouementpp.278-281
18. a) Le tribunal du district de Beaumont (Haute-Garonne), b) la société populaire d’Auxonne (Côte-d’Or), c) les administrateurs du district de Mortagne (Orne), d) les administrateurs du directoire du département de la Nièvre, e) le conseil général de la commune de Montluçon (Allier), la société populaire de Gournay-en-Bray (Seine-Inférieure), f) la société populaire de Barraton ci-devant Saint-Raphaël (Var), g) l’agent national du district de Castel-Sarrazin (Haute-Garonne) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple et lui jurent un entier dévouementpp.278-281
19. a) Les membres du comité de surveillance du district d’Argentan (Orne), b) la société populaire de Morez-la-Montagne (Jura) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple, protestent de leur attachement à la représentation nationale et s’indignent de l’attentat commis contre Tallienpp.281-282
19. a) Les membres du comité de surveillance du district d’Argentan (Orne), b) la société populaire de Morez-la-Montagne (Jura) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple, protestent de leur attachement à la représentation nationale et s’indignent de l’attentat commis contre Tallienpp.281-282
22. a) Le comité de surveillance du district de Gien (Loiret), b) la société populaire, le conseil général de la commune et les juges de paix et assesseurs de Fronton (Haute-Garonne), les sociétés populaires c) d’Hesdin (Pas-de-Calais), de Brive (Corrèze), d) de Larajasse et L’Aubépin (Rhône), e) de Pont-Châlier ci-devant Pont-l’Évêque (Calvados), f) le conseil général de la commune de Dunkerque (Nord), g) la société populaire de Dax (Landes), h) le conseil général de la commune de Triel (Seine-et-Oise) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple et lui jurent un entier dévouementpp.283-287
22. a) Le comité de surveillance du district de Gien (Loiret), b) la société populaire, le conseil général de la commune et les juges de paix et assesseurs de Fronton (Haute-Garonne), les sociétés populaires c) d’Hesdin (Pas-de-Calais), de Brive (Corrèze), d) de Larajasse et L’Aubépin (Rhône), e) de Pont-Châlier ci-devant Pont-l’Évêque (Calvados), f) le conseil général de la commune de Dunkerque (Nord), g) la société populaire de Dax (Landes), h) le conseil général de la commune de Triel (Seine-et-Oise) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple et lui jurent un entier dévouementpp.283-287
Adresse du conseil général de la commune de Dunkerque (Nord), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.285
Adresse du conseil général de la commune de Dunkerque (Nord), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.285
23. Le comité de surveillance du district de L’Aigle (Orne) applaudit à l’Adresse de la Convention, la félicite de l’envoi d’un représentant et demande la punition des marchands qui vendent à un prix excessif les denrées de première nécessité ; cette demande est renvoyée au comité de Commerce et approvisionnementsp.287
23. Le comité de surveillance du district de L’Aigle (Orne) applaudit à l’Adresse de la Convention, la félicite de l’envoi d’un représentant et demande la punition des marchands qui vendent à un prix excessif les denrées de première nécessité ; cette demande est renvoyée au comité de Commerce et approvisionnementsp.287
24. Renvoi au comité des Finances de l’adresse de l’agent national du district de Libreval ci-devant Saint-Amand-Montrond (Cher) qui fait part à la Convention de la bonne vente de biens d’émigrés, du bon fonctionnement de la fonderie de canons établie par le représentant Ferry, d’une bonne production de salpêtre ; il assure la Convention de l’attachement des citoyens qui ne reconnaîtront jamais d’autre point de ralliementp.287
24. Renvoi au comité des Finances de l’adresse de l’agent national du district de Libreval ci-devant Saint-Amand-Montrond (Cher) qui fait part à la Convention de la bonne vente de biens d’émigrés, du bon fonctionnement de la fonderie de canons établie par le représentant Ferry, d’une bonne production de salpêtre ; il assure la Convention de l’attachement des citoyens qui ne reconnaîtront jamais d’autre point de ralliementp.287
25. La société populaire de Villefranche-sur-Saône (Rhône) affirme son attachement à la Convention, son point de ralliement, déclare son amitié aux sociétés populaires, s’oppose à leur dissolution et félicite la Convention sur son Adresse au peuple ; elle annonce des dons pour l’équipement des vaisseaux et une bonne production de salpêtrepp.287-288
25. La société populaire de Villefranche-sur-Saône (Rhône) affirme son attachement à la Convention, son point de ralliement, déclare son amitié aux sociétés populaires, s’oppose à leur dissolution et félicite la Convention sur son Adresse au peuple ; elle annonce des dons pour l’équipement des vaisseaux et une bonne production de salpêtrepp.287-288
Décret du comité des Finances sur les affectations de crédits de différentes commissions, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.289
Décret du comité des Finances sur les affectations de crédits de différentes commissions, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.289
Décret ordonnant que le comité de Division fasse un rapport général sur les demandes qui pourraient être faites par les communes pour reprendre leur ancien nom, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.289
Décret ordonnant que le comité de Division fasse un rapport général sur les demandes qui pourraient être faites par les communes pour reprendre leur ancien nom, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.289
34. La Convention, sur l’observation du représentant Monestier, président de la commission des vingt-un décrète qu’un huissier sera envoyé au domicile du citoyen Bonnet (de l’Aude), un de ses membres, pour lui enjoindre de se rendre sans délai à la commission nommée pour examiner la conduite du représentant Carrierp.290
34. La Convention, sur l’observation du représentant Monestier, président de la commission des vingt-un décrète qu’un huissier sera envoyé au domicile du citoyen Bonnet (de l’Aude), un de ses membres, pour lui enjoindre de se rendre sans délai à la commission nommée pour examiner la conduite du représentant Carrierp.290
Décret ordonnant l'envoi d'un huissier chez le représentant Bonnet pour lui enjoindre de se rendre à la commission des vingt-un dont il fait partie, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.290
Décret ordonnant l'envoi d'un huissier chez le représentant Bonnet pour lui enjoindre de se rendre à la commission des vingt-un dont il fait partie, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.290
Lecture des procès-verbaux des séances du 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Déroulement des séances]pp.290-291
Lecture des procès-verbaux des séances du 9 et 10 thermidor, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Déroulement des séances]pp.290-291
Annulation d'un décret accordant un secours au citoyen Leconte, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.291
Annulation d'un décret accordant un secours au citoyen Leconte, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.291
37. La Convention, après avoir entendu le rapport du représentant Menuau, au nom comité des Secours publics décrète un secours au citoyen Louis Boisset, mis en réquisition par le représentant du peuple Noël Pointe pour travailler à la fonderie de canons établie à Nevers et qui dans son travail a eu la main gauche écraséep.291
37. La Convention, après avoir entendu le rapport du représentant Menuau, au nom comité des Secours publics décrète un secours au citoyen Louis Boisset, mis en réquisition par le représentant du peuple Noël Pointe pour travailler à la fonderie de canons établie à Nevers et qui dans son travail a eu la main gauche écraséep.291
Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.291
Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Décret]p.291
Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Discussion]pp.291-292
Discussion sur les délibérations de la commission des vingt-un, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Discussion]pp.291-292
Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Déroulement des séances]p.292
Conclusion et signature de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Déroulement des séances]p.292
Rapport du comité de Législation, sur le séquestre des biens des détenus, en annexe de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Rapport]pp.292-295
Rapport du comité de Législation, sur le séquestre des biens des détenus, en annexe de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)[Rapport]pp.292-295
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794), sous la direction de Marie-Claude Baron et Françoise Brunel. 2000. pp. 258-296.
Langue
Français
Nombre de pages
39
Première page
258
Dernière page
296
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6c51b772-c6ec-4aee-bb9f-288c31540ffa/manifest
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