Adresse des administrateurs du district de Mortagne (Orne), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

18. a) Le tribunal du district de Beaumont (Haute-Garonne), b) la société populaire d’Auxonne (Côte-d’Or), c) les administrateurs du district de Mortagne (Orne), d) les administrateurs du directoire du département de la Nièvre, e) le conseil général de la commune de Montluçon (Allier), la société populaire de Gournay-en-Bray (Seine-Inférieure), f) la société populaire de Barraton ci-devant Saint-Raphaël (Var), g) l’agent national du district de Castel-Sarrazin (Haute-Garonne) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple et lui jurent un entier dévouement

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse des administrateurs du district de Mortagne (Orne), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794). 2000. p. 279.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

279

Dernière page

279

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:28